JORFTEXT000046849981


De: Matthieu ORPHELIN
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Jean-Marie GOURREAU
Groupe:
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Pierre-François PRIOUX
président de Société de vénerie, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Éric de LAVENNE
Groupe:
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Éric de LAVENNE
président de la fédération française des chasseurs à l'arc, titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Pierre de ROUALLE
Groupe:
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Jean-Luc DUFAU
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Christian GROLEAU
Groupe:
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Claire CARRERE-GODEBOUT
suppléante
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Remplace:Mme Laurance BUSSIERE
Groupe:
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Laurance BUSSIERE
titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Philippe PLISSON
Groupe:
nomination
31 Décembre 202231/12/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.