JORFTEXT000048186675
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Richard Duplat
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
Remplace:
M. Pierre Bortolussi
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
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(source JORF)
nomination
11 Octobre 2023
11/10/2023
De:
Christophe Bourel Le Guilloux
conservateur régional des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
Remplace:
M. Jean-Pascal Lemeunier
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000048186675
(source JORF)
nomination
11 Octobre 2023
11/10/2023
De:
Pierre Bortolussi
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
Remplace:
M. François Jeanneau
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000048186675
(source JORF)
nomination
11 Octobre 2023
11/10/2023
De:
Hélène Lebédel-Carbonnel
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique et travaux »
Remplace:
Mme Caroline Piel
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
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(source JORF)
nomination
11 Octobre 2023
11/10/2023
De:
Hélène Lebédel-Carbonnel
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:
Mme Caroline Piel
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
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(source JORF)
nomination
11 Octobre 2023
11/10/2023
De:
Cécile Ullmann
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
Remplace:
Mme Caroline Piel
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000048186675
(source JORF)
nomination
11 Octobre 2023
11/10/2023