JORFTEXT000048198871

De: Jean-Jacques LOZACH
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Yan CHANTREL
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Stéphane PIEDNOIR
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Claude KERN
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Michel LAUGIER
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Mikaele KULIMOETOKE
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Jérémy BACCHI
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Cédric VIAL
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Laurence GARNIER
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Sabine DREXLER
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Karine DANIEL
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
parlement="Sénat"
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nomination
13 Octobre 202313/10/2023