JORFTEXT000049510526


De: Didier Paris
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Olivier Dussopt
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Olivier Becht
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Emmanuel Lacresse
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Olivier Dussopt
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Pascal Lavergne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Philippe Frei
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Olivier Dussopt
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Olivier Becht
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Ingrid Dordain
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Élisabeth Borne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Caroline Abadie
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Béatrice Piron
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Ingrid Dordain
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Claire Colomb-Pitollat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Élisabeth Borne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510526(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.