JORFTEXT000049603127


De: François Richard
vice-président
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Hervé Fernandez
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Claude Ecoffey
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Michel Queralto
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Frédéric Fossati
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Christian Espagno
président
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Béatrice Fremy
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Valérie Bousson
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Sophie Siegrist
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Isabelle Marquis
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Stéphane Sanchez
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
3° Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: Benoit Dervaux
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
3° Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: René Mazars
Objet:
au titre du représentant des patients
mentionné à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil des nomenclatures
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désignation
28 Mai 202428/05/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.