Haut Conseil de la nomenclature (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François Richard
vice-président
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Hervé Fernandez
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Claude Ecoffey
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Michel Queralto
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Frédéric Fossati
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Christian Espagno
président
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Béatrice Fremy
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Valérie Bousson
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
2° Au titre des praticiens hospitaliers
mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Sophie Siegrist
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Isabelle Marquis
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
1° Au titre des médecins libéraux
mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Stéphane Sanchez
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
3° Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024
De:
Benoit Dervaux
Objet:
membres du Haut Conseil de la nomenclature
3° Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la nomenclature
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049603127
(source JORF)
nomination
28 Mai 2024
28/05/2024