établissement associé

auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur

Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière

Article 16.3

Périmètre d'action des instituts

IV. - Le périmètre d'action de l'Institut des humanités et du droit recouvre

1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut

établissement-composante

auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur

Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière

Article 16.3

Périmètre d'action des instituts

IV. - Le périmètre d'action de l'Institut des humanités et du droit recouvre

1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut

établissement associé

auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur

Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière

Article 16.3

Périmètre d'action des instituts

I. - Le périmètre d'action de l'Institut de technologie recouvre

1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut

établissement-composante

auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur

Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière

Article 16.3

Périmètre d'action des instituts

I. - Le périmètre d'action de l'Institut de technologie recouvre

1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut

établissement associé

auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur

Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière

Article 16.3

Périmètre d'action des instituts

III. - Le périmètre d'action de l'Institut de la santé et du sport recouvre

1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut

Dans sa formation plénière, le conseil d'administration

quarante membres

5. Seize personnalités extérieures

un représentant le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté