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De: LABET (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: KARGUL (Sébastien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: EYNARD (Jean-Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. DESPEY (Jérôme)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: GERVAIS (Esther)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité représentant les régions de France
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: ROUX (Ludovic)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: RAVOIRE (Roger)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: RAUCAZ (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: PONS (Sébastien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
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nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: MOTHE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: MERCIER (Miguel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: GUIN (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: ESTIENNE (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: CHADOURNE (Éric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: BAILLE (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.