Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » (organisation)

De: LEROY (Flavien)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée
Remplace:M. ESTIENNE (Bruno)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000054395575(source JORF)
nomination
08 Juillet 202608/07/2026
De: BARRAUD (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, avec voix délibérative
personnalité proposée par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. LABET (François)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000054063369(source JORF)
nomination
12 Mai 202612/05/2026
De: MARIÉ (Pascal)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
représentant de la production agricole
Remplace:M. DESOUCHE (Xavier)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000051920429(source JORF)
nomination
19 Juillet 202519/07/2025
De: DESCOMBE (Marine)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Remplace:M. TINTANE (Serge)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000051920429(source JORF)
nomination
19 Juillet 202519/07/2025
De: TEXIER-TRAVERS (Franck)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. SICHEL (Allan)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050805529(source JORF)
nomination
21 Décembre 202421/12/2024
De: DABADIE (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. TRANIER (Jacques)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050805529(source JORF)
nomination
21 Décembre 202421/12/2024
De: BOUGRIER (Noël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. MASSON (Camille)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050805529(source JORF)
nomination
21 Décembre 202421/12/2024
De: BERTRAND (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:Mme DE LORGERIL (Miren)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050805529(source JORF)
nomination
21 Décembre 202421/12/2024
De: LABET (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: KARGUL (Sébastien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: EYNARD (Jean-Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. DESPEY (Jérôme)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: GERVAIS (Esther)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
I. - Avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité représentant les régions de France
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: ROUX (Ludovic)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: RAVOIRE (Roger)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: RAUCAZ (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: PONS (Sébastien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: MOTHE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: MERCIER (Miguel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: GUIN (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: ESTIENNE (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: CHADOURNE (Éric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: BAILLE (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: Camille MASSON
Objet:
vice-président du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000050335762(source JORF)
nomination
12 Octobre 202412/10/2024
De: Jérôme DESPEY
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
president
JORFTEXT000050335762(source JORF)
nomination
12 Octobre 202412/10/2024
De: PICARD (Gabriel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DELAUNAY (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant le négoce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: CHAPOUTIER (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant le négoce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: JOURDAIN (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant le commerce et la distribution
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DIB (Djamel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant le commerce et la distribution
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: RIBAYRE (Franck)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: MUSELLEC (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: VOLLE (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: SABLAIROLLES (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: PELLETIER (Thomas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: MUSSO (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DESPEY (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DESOUCHE (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: COSYNS (Pierre-Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: BAUER (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: BANCILLON (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: TRANIER (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: TOUBART (Maxime)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: SICHEL (Allan)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: MONTGERMONT (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: MASSON (Camille)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: LAURILLEUX (Max)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: HERAUD (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: GRAVEGEAL (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: GILLES (Damien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: FRANCESCHI (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: FORGET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: FLEISCHER (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: FERRANDIS (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: EHRHART (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: CHATILLON (David)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: BOU (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: FABRE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: PUIG (Thomas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: BOUEILH (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalité représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: d'ANSELME (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: TINTANE (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: FARGES (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DUVAL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: ROULAND (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: ANGELRAS (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: CARRETIER (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: MONMOUSSEAU (Juliette)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: GABORIEAU (Patricia)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DE LORGERIL (Miren)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DOUENCE (Claire)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalité représentant les distilleries
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: SABLAIROLLES (Jean-Baptiste)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Remplace:M. RAGOT (Josselin)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000049060986(source JORF)
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: MASSON (Camille)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. JACOB (Bernard)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000047788105(source JORF)
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: DUPUY (Benjamin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. HILLENWECK (Marc)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000047788105(source JORF)
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: FLEISCHER (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole, avec voix délibératives
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000046984927(source JORF)
nomination
15 Janvier 202315/01/2023
De: EHRHART (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole, avec voix délibératives
Remplace:M. PETTERMANN (Didier)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000046984927(source JORF)
nomination
15 Janvier 202315/01/2023
De: FARGES (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues, avec voix consultative
Remplace:M. BARILLÈRE (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000046984927(source JORF)
nomination
15 Janvier 202315/01/2023
De: BAUER (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité représentant la production agricole, avec voix délibérative
Remplace:M. FARGES (Bernard)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000046984927(source JORF)
nomination
15 Janvier 202315/01/2023
De: MOTHE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité qualifiée invitée à siéger sans droit de vote
Remplace:M. MONTAGNE (Thomas)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000046984927(source JORF)
nomination
15 Janvier 202315/01/2023
De: YUNG (Eric)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Remplace:Mme SONNENDRECKER (Audrey)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000045582989(source JORF)
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: BARDET (Philippe)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Remplace:M. PIRON (Dominique)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000045161171(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: SCHWENDENMANN (Hervé)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité représentant le secteur coopératif agricole, avec voix délibérative
Remplace:M. CALMETTE (Boris)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000044346938(source JORF)
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: ROUX (Ludovic)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité qualifiée invitée à siéger sans droit de vote
Remplace:M. COSTE (Thierry)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043669646(source JORF)
nomination
17 Juin 202117/06/2021
De: RAGOT (Josselin)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
Remplace:M. MASSE (Samuel)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000043244375(source JORF)
nomination
13 Mars 202113/03/2021
De: EYNARD (Jean-Samuel)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
Remplace:M. VASSEUR (Patrick)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000042539536(source JORF)
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: RIBAYRE (Franck)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité représentant la transformation, avec voix délibérative
Remplace:M. de BEAUVILLÉ (Aymeric)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000042357796(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: JACOB (Bernard)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
Remplace:M. ROLANDEAU (Denis)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000039686176(source JORF)
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: ESTIENNE (Bruno)
Objet:
comme personnalité qualifiée invitée à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Remplace:M. DUFAY (Alain)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039686176(source JORF)
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: BOU (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. DEFRANCES (Michel)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000039256824(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: BOUEILH (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. CARRERE (Michel)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000039256824(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: MONTAGNE (Thomas)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: MERCIER (Miguel)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: DUFAY (Alain)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: COSTE (Thierry)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: CHADOURNE (Eric)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: BAILLE (Jean-Christophe)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: AMBLEVERT (David)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: DOUENCE (Claire)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: PELLEGRIN (Jean Claude)
Objet:
comme personnalités qualifiées invitées à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: LECCIA (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Remplace:M. HAUSHALTER (Georges)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: VASSEUR (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Remplace:M. DESPEY (Jérôme)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Georges HAUSHALTER
Objet:
vice-président du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
JORFTEXT000039147228(source JORF)
nomination
29 Septembre 201929/09/2019
De: Jérôme DESPEY
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
president
JORFTEXT000039147228(source JORF)
nomination
29 Septembre 201929/09/2019
De: TINTANÉ (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PELLETIER (Thomas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De SAINT POL (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BARILLERE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROULAND (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ANGELRAS (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CARRETIER (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HAUSHALTER (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DELAUNAY (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le négoce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CHAPOUTIER (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le négoce
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: JOURDAIN (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le commerce et la distribution
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HILLENWECK (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De BEAUVILLÉ (Aymeric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VOLLE (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MASSE (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARIOTTI-BINDI (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FARGES (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DUVAL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DESPEY (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DESOUCHE (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BANCILLON (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VRANKEN (Paul-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TOUBART (Maxime)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SICHEL (Allan)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROLENDEAU (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: POLI (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PIRON (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PETTERMANN (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PASTORINO (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MORILLON (Florent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MONTERGEMONT (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LABET (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HERAUD (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GRAVEGEAL (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FRANCESCHI (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FORGET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DEFRANCES (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CARRERE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BRAULT (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BAUER (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FABRE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VANYEK (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CALMETTE (Boris)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BURNEREAU (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les distilleries
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MONMOUSSEAU (Juliette)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SONNENDRECKER (Audrey)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le commerce et la distribution
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BECKER (Martine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De LORGERIL (Miren)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GERVAIS (Esther)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les régions
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019