JORFTEXT000050805529
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
TEXIER-TRAVERS (Franck)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
M. SICHEL (Allan)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
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(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
DABADIE (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
M. TRANIER (Jacques)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
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(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
BOUGRIER (Noël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
M. MASSON (Camille)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
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(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
BERTRAND (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
Mme DE LORGERIL (Miren)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
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nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024