JORFTEXT000054400203

Révisez le budget de la France avant les élections:

(pub gratuite)

De: Khalifé Khalifé
sur la proposition n° 610 (2025-2026) révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Guylène Pantel
Objet:
comme vice-présidente de la commission des affaires sociales
Remplace:Mme Véronique Guillotin
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Christine Lavarde
sur la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
matin, le rapporteur suivant
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Marie-Do Aeschlimann
sur la proposition de loi n° 527 (2025-2026) visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Amel Gacquerre
rapporteur de la proposition de loi n° 217 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.