JUSB0710143X

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jean-Marc Baissus date de création de la fondation pour le droit continental
Objet:	révoqué par le président qui peut, en vertu de l'article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs Conformément aux dispositions du document intitulé « procédures et délégations de l'association », le directeur peut demander la réunion du conseil d'administration. Par délégation du président, il représente l'association dans tous les actes de la vie civile sous réserve d'une délégation expresse en ce qui concerne la signature des baux, des actions en justice et les transactions Il tient le bureau régulièrement informé de l'avancement des travaux Par délégation du bureau, il effectue tous les actes de la vie courante Article 4 Durée de la mise à disposition
Groupe:	Article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs

désignation

De:	Jean-Marc Baissus est effectuée dans les conditions prévues à l'article 12-1 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature et à l'article 11 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines modalités de cessation définitive de fonctions.
Objet:	révoqué par le président qui peut, en vertu de l'article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs Conformément aux dispositions du document intitulé « procédures et délégations de l'association », le directeur peut demander la réunion du conseil d'administration. Par délégation du président, il représente l'association dans tous les actes de la vie civile sous réserve d'une délégation expresse en ce qui concerne la signature des baux, des actions en justice et les transactions Il tient le bureau régulièrement informé de l'avancement des travaux Par délégation du bureau, il effectue tous les actes de la vie courante Article 7 Contrôle et évaluation des activités
Groupe:	Article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs

désignation

De:	Baissus est pris en charge par le ministère de la justice
Objet:	révoqué par le président qui peut, en vertu de l'article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs Conformément aux dispositions du document intitulé « procédures et délégations de l'association », le directeur peut demander la réunion du conseil d'administration. Par délégation du président, il représente l'association dans tous les actes de la vie civile sous réserve d'une délégation expresse en ce qui concerne la signature des baux, des actions en justice et les transactions Il tient le bureau régulièrement informé de l'avancement des travaux Par délégation du bureau, il effectue tous les actes de la vie courante Article 6 Rémunération du magistrat mis à disposition
Groupe:	Article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs

désignation

De:	Baissus
Objet:	révoqué par le président qui peut, en vertu de l'article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs Conformément aux dispositions du document intitulé « procédures et délégations de l'association », le directeur peut demander la réunion du conseil d'administration. Par délégation du président, il représente l'association dans tous les actes de la vie civile sous réserve d'une délégation expresse en ce qui concerne la signature des baux, des actions en justice et les transactions Il tient le bureau régulièrement informé de l'avancement des travaux Par délégation du bureau, il effectue tous les actes de la vie courante Article 5 Durée de la convention
Groupe:	Article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs

désignation

De:	Baissus de l'association, du ministère avant le terme qui lui a été fixé
Objet:	révoqué par le président qui peut, en vertu de l'article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs Conformément aux dispositions du document intitulé « procédures et délégations de l'association », le directeur peut demander la réunion du conseil d'administration. Par délégation du président, il représente l'association dans tous les actes de la vie civile sous réserve d'une délégation expresse en ce qui concerne la signature des baux, des actions en justice et les transactions Il tient le bureau régulièrement informé de l'avancement des travaux Par délégation du bureau, il effectue tous les actes de la vie courante Article 4 La mise à disposition fait l'objet d'un arrêté du garde des sceaux
Groupe:	Article 12 des statuts, lui déléguer tout ou partie de ses pouvoirs

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.