JUSB1134291S

De: GILABERT Philippe Mme NARDIN Chantal
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
USAJ Adjoint administratif Greffier - TGI Belfort
CA Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSB1134291S(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: BONGLET Hervé Mme MOUREY Carole
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
ORGANISATIONS
Greffier - TGI Vesoul Greffier - SAR Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSB1134291S(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: PATTINIEZ Michèle Mme TUAILLON – MAIRE Agnès
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
USAJ Adjoint administratif Greffier - TGI Belfort
Greffier - TI Besançon Greffier - TI Lure
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSB1134291S(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: BILLION Claudine Mme LOCHIN Noëlle
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSB1134291S(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011