JUSB1402605A


De: Robert CAVAGNAC
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Belfort
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
suppleant
nomination
28 Janvier 201428/01/2014
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belfort
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
nomination
28 Janvier 201428/01/2014
De: Maryse TORMENA
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Janvier 201428/01/2014
De: Madeleine DAUMAS
(GRESSOT)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Janvier 201428/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.