JUSB1430630S
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
TGI Besançon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
NARDIN, LASSUS, Services Judiciaires
Adjointe administrative –
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JUSB1430630S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2014
09/12/2014
De:
TGI Besançon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
NARDIN, LASSUS, Services Judiciaires
Adjointe administrative –
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JUSB1430630S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2014
09/12/2014
De:
Claudine LOCATELLI épouse Mme Noëlle LOCHIN
BILLION, Services Judiciaires Greffière – SAR Besançon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JUSB1430630S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2014
09/12/2014
De:
Cécile DONET épouse Mme Michelle JOYANDET
VAUTHIER, Adjointe administrative –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
NARDIN, LASSUS, Services Judiciaires
Greffière – TI Lure Adjointe administrative –
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JUSB1430630S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2014
09/12/2014
De:
Raphaëlle GONDEAUX épouse Mme Carole MOUREY
TIREL, Services Judiciaires Greffière – TGI Belfort
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
Greffière – TGI Vesoul
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JUSB1430630S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2014
09/12/2014
De:
Chantal GUIDET épouse Mme Marie-Hélène FILLOZ épouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
Greffière – TGI Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JUSB1430630S
(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 2014
09/12/2014