SASH0930386A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CHARMANT (Marcel)
président du conseil général de la Nièvre
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH0930386A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
BILLARD (Jacques)
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SASH0930386A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009