SASR1030718A


De: Michel NEUGNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: David MARTI
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alexandre VION
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise VILLE NEUVE
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.