SASR1030719A


De: Raymond MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude LAURENT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Guy COSTE
suppléant ; c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel BESTIN
titulaire ; b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicole FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Marie TOUSSAINT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre THOUMELIN
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude CHAIGNEAU
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yves BOUDAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.