SSAZ1730744A


De: Robert YVRAY
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
3º Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4º, a) de l'article D.1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Yacine HAKKAR
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2º Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Nadia SECH
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
3º Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4º, a) de l'article D.1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Odile JEUNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
3º Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4º, a) de l'article D.1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Françoise TENENBAUM
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2º Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Francine CHOPARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2º Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bruno DUMONT
suppléant, désigné par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
1º Au titre du I (2º, d) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Jean-Pierre ROULLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201715/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.