TERB1929476A


De: Claude RICO
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:M. Joël DUFOUR
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick LEROGNON
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:M. Alain POUGET
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Flore de GRANDMAISON
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre suppléante
Remplace:Mme Anne BLANCHARD
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre MOYRET
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Remplace:M. François SCHMITT
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Clément ROUCHOUSE
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
2
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Remplace:M. Arnaud SCHAUMASSE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stanislas BOURRON
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
1
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:M. Bruno DELSOL
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dolorès COEFFIC
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Remplace:Mme Isabelle LABOUYSSE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stanislas BOURRON
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 201915/11/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.