TRAT1314971A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pichon (Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:
M. Clais (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1314971A
(source BODD)
nomination
10 Août 2013
10/08/2013
De:
Denèfle (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:
M. de La Buharaye (Alain-Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1314971A
(source BODD)
nomination
10 Août 2013
10/08/2013
De:
Cano-Lanza (Exequiel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:
M. Kruyskamp (Guillaume)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1314971A
(source BODD)
nomination
10 Août 2013
10/08/2013
