Alain Benard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Benard Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: BÉNARD (Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain BÉNARD - Bruno VALLERY - Claire LEYNAUD, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vernaison (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000031979151(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 201605/02/2016
De: Benard Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2014
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Benard, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Benard Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bénard (Alain, Hugues, Joël)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Benard Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Benard, Alain
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-04-01"
IOCJ1204576S(source BOMI)
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Benard Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bénard (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Benard (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Benard (Alain, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1991
JORFTEXT000000542721(source JORF)
diplome
07 Octobre 199207/10/1992
De: Benard (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000534821(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990