Alain Bonnefoy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BONNEFOY (Alain)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1520949A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Septembre 2015
25/09/2015
De:
BONNEFOY (Alain)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
membre du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_fin
=
"
2019-06-19
"
DEVP1416167A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2014
25/07/2014
De:
BONNEFOY (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin
=
"
2014-06-06
"
JORFTEXT000021335018
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2009
26/11/2009
De:
Bonnefoy (Alain)
Objet:
membres de la commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
Au titre de représentant du Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle (SNCT)
Groupe:
Commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000639728
(source JORF)
nomination
16 Juin 2006
16/06/2006
De:
Bonnefoy (Alain)
service commun de la documentation de l'université de Besançon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000182343
(source JORF)
nomination
26 Avril 1994
26/04/1994