Alain Delprat


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Delprat (Alain, Jean, Edmond)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Francescas (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000018036700(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 200830/01/2008
De: Delprat (Alain, Christian, Aimé)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Delprat (Alain, Jean, Edmond)
Objet:
notaire
au bureau annexe transformé par le présent arrêté en office distinct
notaire
notaire_residence="Francescas (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000763651(source JORF)
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Delprat (Alain, Jean, Edmond)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes correspondant , aux actes régularisés au siège de l'office de Francescas (Lot-et-Garonne) antérieurement au
1er janvier 1993
aux actes régularisés par lui
membre de la société Alain Delprat et Bernard Fabre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, postérieurement au
1er janvier 1993
Groupe:
Office de Francescas (Lot-et-Garonne) antérieurement au
JORFTEXT000000763651(source JORF)
désignation
10 Mars 200010/03/2000
De: Delprat (Alain, Jean, Edmond)
Objet:
membre de la société Alain Delprat et Bernard Fabre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Passage (Lot-et-Garonne)
Groupe:
Société Alain Delprat et Bernard Fabre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
JORFTEXT000000763651(source JORF)
cessation de fonction
10 Mars 200010/03/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.