André Soubeiran

De: André Soubeiran
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2003-10-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000794904(source JORF)
admission
01 Octobre 200301/10/2003
De: André Soubeiran
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000595366(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Soubeiran (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594727(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Soubeiran (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407963(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: André Soubeiran
Objet:
directeur financier adjoint, et
à raison de leurs attributions respectives et dans les limites suivantes, à
JORFTEXT000000763703(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 200001/01/2000
De: Soubeiran (André)
en service détaché
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000213428(source JORF)
promotion
30 Septembre 199930/09/1999
De: Soubeiran (André)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
12 bis
JORFTEXT000000196548(source JORF)
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Soubeiran (André)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000561125(source JORF)
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Soubeiran (André)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Soubeiran (André)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995