03 Janvier 1995


De: Michel (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auprès de la mairie de Paris
administrateur de la ville de Paris
au titre de la mobilité
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="1994-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000715223(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hery (Marcel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire): 1
JORFTEXT000000715222(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Guibert (Dominique)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gaultier (Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vogler (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vigouroux (Denis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Thomas (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Tartiere (Hubert)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Soubeiran (André)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Sivilia (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Roguet (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ravetta (René)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pelette (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Peignier (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Monomakhoff (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lippens (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Levy (Jean)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Leroy (Philippe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Laverne (Xavier)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Juredieu (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Inial (Jean-Louis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Huet (Philippe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hoyau (Henri)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gurgand (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gaudemard (Francis)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Dussert-Vidalet (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Drege (Pierre-Olivier)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Doussineau (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Deheeger (Jean-Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: De Vaulx (Maurice)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: De Gouvello (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Coquet (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Cleyet-Merle (Roger)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Clement (Jean-Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bourgeais (Georges)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Beziat (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bessin (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Besnier (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Baron (Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Barets (Robert)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Steinmetz (Georges)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000715220(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Melin (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000715220(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Carles (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000715220(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vialle (Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Troy (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Raynaud (Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Monchalin (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Louis (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Legros (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lacroix (Georges)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Joyes (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Jean (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Despas (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: De La Broise (Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Cochelin (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Chauvin (Guy)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Badre (Denis)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Armengaud (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715219(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Micheli (Roger)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
secrétaire général à la chambre régionale des comptes de Corse
attaché de préfecture de 2e classe, détaché
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Corse
date_debut="1994-04-30"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000715032(source JORF)
radiation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Obein (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
cadre associé auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="1994-04-21"
date_fin="1995-04-20"
JORFTEXT000000714756(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bachere (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché auprès du ministère de la coopération pour servir en Haïti
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000714755(source JORF)
réintégration
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bachere (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la coopérations
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle de Niamey
Groupe:
Ministère de la coopérations
date_debut="1992-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714755(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence financière de bassin Loire-Bretagne
directeur
Groupe:
Agence financière de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1994-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000714754(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
aux fonctions exercées
directeur régional de l'environnement Poitou-Charentes par
Groupe:
Direction régionale de l'environnement Poitou-Charentes par
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000714754(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199503/01/1995
De: Saint-Martin-les-Eaux (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
étendue dans les conditions définies aux articles 2 à 7 ci-dessous
Groupe:
Société de stockage géologique dans le sel de Manosque (Géosel Manosque) sur le territoire des communes de Manosque et de Saint-Martin-les-Eaux (Alpes-de-Haute-Provence)
date_fin="2013-04-06"
JORFTEXT000000532677(source JORF)
renouvellement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Manson (Christophe)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
pour compter du
1er mars 1994
JORFTEXT000000532168(source JORF)
réintégration
03 Janvier 199503/01/1995
De: Manson (Christophe)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1994-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000532168(source JORF)
radiation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Boudegna (Hassen)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe à la direction régionale du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction du travail hors classe à la direction régionale du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon
date_debut="1995-06-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000532166(source JORF)
admission
03 Janvier 199503/01/1995
De: de Lande d'Aussac (Renaud)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Trouvilliez (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Rathouis (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Quainon (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Perre (Patrick)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Michon (Régis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Meric (Jacques)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Melet (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Masson (Marcel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Le Hy (Jean-Baptiste)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lavarde (Patrick)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Landmann (Guy)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Laigneau (Edouard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Coulomb (Didier)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Charbonnel (Joël)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Cazet (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bortolotti (Serge)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bonnet (Rémi)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Boda (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bionda (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Belon (Daniel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bastien (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Auve (Alain)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lefevre (Béatrice)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Humbert (Pascale)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bailly (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vial (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Teyssier (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Schnabele (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Sardin (Antoine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Riou (Yves)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Rey (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pringault (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pont (Armand)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pingaud (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Paulin (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ningre (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Nicol (Jean-Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Neme (Jean-Pol)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Michelet (Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Macaire (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lesaffre (Benoît)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Le Meignen (Patrick)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lagadic (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Jacquin (Emmanuel)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hugonnet (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hot (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hayem (Albert)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gouard (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Galland (Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Fleury (Hubert)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ferrand (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Durain (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Dectot (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Cuisinier (Jean-Baptiste)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Creze (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Cravero (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Couhert (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Chatry (Christian)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Chastan (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Brillat-Savarin (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Braive (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bourdel (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bole-Besançon (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Berlizot (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Baschet (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Barthod (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Baert (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bacchetta (Richard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Moyne de Sainte Marie (Geneviève)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Foures-Villers (Sophie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Alexandre (Sylvie)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Faget (Nicole)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'éducation nationale
date_debut="1994-08-31"
JORFTEXT000000532035(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Goby (Guy)
8e régiment de transmissions, Suresnes (détaché)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le grade d'inspecteur des services
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000532034(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Collin (Marie-Agnès)
directrice d'établissement social et médico-social public, directrice adjointe de 2e classe au foyer de l'enfance Bel Air, à Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
sur le poste de direction du centre maternel de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
La Poste
a_sa_demande
JORFTEXT000000532033(source JORF)
mutation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Taton (Marcelle)
directrice d'établissement social et médico-social public, directrice de 2e classe au centre départemental de l'enfance de Besançon (Doubs)
Objet:
sur le poste de direction du centre d'accueil et de soins d'Etalans (Doubs)
Groupe:
La Poste
a_sa_demande
JORFTEXT000000532032(source JORF)
mutation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Deperrois (Hervé)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forts de 2e classe
Objet:
auprès du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
chargé de mission auprès du directeur général
Groupe:
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
date_debut="1993-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000531998(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Deperrois (Hervé)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, auprès du ministère du budget
Objet:
au détachement
date_debut="1993-11-01"
JORFTEXT000000531998(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pene (Cedric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent local auprès de la délégation de la Commission des Communautés européennes à Moscou
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut="1994-04-01"
date_fin="1994-12-31"
JORFTEXT000000531997(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Montagnac (Hérault)
adhérente de la S.I.C.A., en raison de la modification du sociétariat de celle-ci
Objet:
e à la Société coopérative agricole de vinification de
Groupe:
Société coopérative agricole de vinification
JORFTEXT000000349891(source JORF)
transfert
03 Janvier 199503/01/1995
De: Friggit (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du Crédit lyonnais
pour être chargé de la recherche sur modèles de taux au secteur Recherche et système de la direction des marchés de taux et de changes
Groupe:
Crédit lyonnais
date_debut="1993-12-27"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000349702(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Defrance (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
directeur adjoint
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
date_debut="1994-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000349701(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Defrance (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Objet:
au détachement
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000349701(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vrousos (Constantin)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant le corps enseignant, président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lipinski (Francis)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bretel (Jean-Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Dionet (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Achille (Emmanuel)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Daly-Schveitzer (Nicolas)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant le corps enseignant, président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Mandet (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bouillet (Thierry)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Mone (Pierre)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Franiatte (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
suppleant
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Schraub (Simon)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant le corps enseignant, président
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Regal (Robert)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bouilhol (Gérard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Cuilliere (Jean-claude)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Castera (Daniel)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gerard (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant le corps enseignant, président
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Martin (Philippe)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ganem (Gérard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des radiothérapeutes oncologues
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Serin (Daniel)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Laugier (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en oncologie radiothérapique
JORFTEXT000000349700(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Oliver (Philippe)
élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché analyste d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000349661(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lesage (Thierry)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché analyste d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000349661(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Delahaye (Pierre-Marie)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe à l'institut médico-éducatif Château de Milan, à Montélimar (Drôme)
Objet:
à l'institut médico-professionnel de Claix (Isère)
Groupe:
Institut médico-professionnel de Claix (Isère)
a_sa_demande
JORFTEXT000000349660(source JORF)
mutation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ricordeau (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349515(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Daniel (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349515(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Soutou (Pierre)
hors tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349512(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Marie (Christian)
2e tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349512(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lebeau (Henri-Jean)
1er tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349512(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: du Mesnil du Buisson (Marie-Ange)
3e tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349512(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Joseph-Jeanneney (Brigitte)
hors tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349512(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bonniol (Françoise)
hors tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNEE 1995
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000349512(source JORF)
inscription
03 Janvier 199503/01/1995
De: Leplat (François)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
pour compter du
2 septembre 1994
JORFTEXT000000349510(source JORF)
réintégration
03 Janvier 199503/01/1995
De: Leplat (François)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des magistrats de l'ordre judiciaire
date_debut="1994-09-02"
corps="Magistrats de l'ordre judiciaire"
JORFTEXT000000349510(source JORF)
radiation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Orsini (Georges)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000348752(source JORF)
réintégration
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ambroise (Georges)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Sélestat-Erstein
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Fougères
Groupe:
Sous-préfecture de Sélestat-Erstein
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sélestat-Erstein"
sous-prefecture_departement_code="67"
JORFTEXT000000166268(source JORF)
nomination
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pinchaut (Rémi)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
directeur de la division des eaux et des réseaux urbains à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165922(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Schnabele (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché auprès du ministère de l'économie
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000165921(source JORF)
réintégration
03 Janvier 199503/01/1995
De: Schnabele (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
responsable de la sous-direction de l'informatisation des services à la direction du personnel et des services
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165921(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Comeau (Aline)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert associé à l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture à Rome
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="1994-06-01"
date_fin="1994-07-31"
JORFTEXT000000165919(source JORF)
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Fournel (Jean-Claude)
délégué des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Marseille
Objet:
du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et intégré dans les services municipaux de la ville de Marseille
Groupe:
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre et intégré dans les services municipaux de la ville de Marseille
corps="Directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000165873(source JORF)
radiation
03 Janvier 199503/01/1995
De: Fournel (Jean-Claude)
délégué des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Marseille
Objet:
au détachement
attaché territorial de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000165873(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 199503/01/1995
De: Perrin (Dominique)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Wehrle (Pascal)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Voreux (Christophe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vindimian (Eric)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vidal (Alain)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vanier (Christian)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Terreaux (Jean-Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Tailliez (Patrick)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Soule (Patrick)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Sommier (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Schmitt (Albert)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Sarrauste (Nicolas)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Richard (Jean-Louis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Raiff (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pujos (Charles)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Poillot (Pierre-Louis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Pivot (Jean-Marc)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Morzelle (Olivier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Mercier (Alain)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Maillet (Albert)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lucas (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lambert (Frédéric)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Kson (Edouard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hermeline (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Givone (Pierre-Eric)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ginot (Vincent)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gilard (Olivier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Flick (Denis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Ferry-Wilczec (Hubert)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Favrichon (Vincent)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Denais (Olivier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Couilleau (Christian)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Colin de Verdiere (Christophe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Chaud (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bouvard (Jean-Marc)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bochereau (Laurent)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bland (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Beroud (Loïc)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bauche (Alain)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Barlier (André)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Achard (Frédéric)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Sarrauste (Catherine)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Millecam (Françoise)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lennoz-Gratin (Christiane)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Lavarde (Françoise)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Larrieu (Catherine)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Hubin-Dedenys (Sylvie)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Grousson (Françoise)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Dumaine-Escande (Cécile)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Dejager-Specq (Fabienne)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Comeau (Aline)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bossy (Anne)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Boisseau (Bénédicte)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Bayet (Chantal)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000165871(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Baron (Annick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Lyon
date_debut="1995-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165763(source JORF)
admission
03 Janvier 199503/01/1995
De: Durand (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165728(source JORF)
admission
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.