Bernard Delquignies
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Delquignies (Bernard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274
(source JORF)
composition
18 Mai 1995
18/05/1995
De:
Delquignies (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000712548
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993