Charles Mossa

De: Mossa (Charles)
ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
76
Groupe:
Titre de l'année 1994 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000185222(source JORF)
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Mossa (Charles)
administrateur civil affecté dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000358599(source JORF)
affectation
16 Juin 199216/06/1992
De: Mossa (Charles, Alexis, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Mossa (Charles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
date_debut="1990-01-03"
JORFTEXT000000348712(source JORF)
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Mossa (Charles)
le lieutenant-colonel du matériel de
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000158685(source JORF)
intégration
09 Janvier 199009/01/1990