09 Janvier 1990

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De: Sapède (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Montel (Dominique)
C.A. Bourges
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Delille (Fabrice-Guy)
C.A. Bordeaux
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Belier (Dominique)
C.A. Bourges
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Buresi (Dominique)
C.A. Nîmes
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Thil (Joël)
C.A. Metz
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Strawinski (François)
C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Pelletier (Jean-Denis)
C.A. Aix
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gominet (Vincent)
C.A. Bordeaux
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dobigny (Thierry)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Clement (Robert)
C.A. Douai
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Charrin (Bruno)
C.A. Nîmes
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Cavagnac (Pierre)
C.A. Grenoble
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Caclin (Christian)
C.A. Poitiers
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Savary (François)
C.A. Rouen
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Florens (Richard)
C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Chailley (François-Xavier)
C.A. Reims
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rochefort (Vincent)
C.A. Montpellier
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Robert (Denis)
C.A. Caen
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Diet (Bertrand)
C.A. Montpellier
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Cornil (Stéphane)
C.A. Douai
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Carlier (Thierry)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Chauleur (Pierre)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Yakar (Suzette)
C.A. Aix
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Tabary (Patricia)
épouse Devienne, C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Sarfati (Martine)
épouse Lankry, C.A. Aix
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Questiaux (Sabine)
épouse Rousseau, C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Petapermal (Marie)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Monti (Sylvette)
épouse Cambon, C.A. Nancy
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Monteils (Marie-José)
C.A. Agen
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Miremont (Odile)
C.A. Bordeaux
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Meuge (Annick)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Martin (Véronique)
C.A. Nîmes
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Leblanc (Carole)
épouse Boucher, C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gronier (Claudine)
épouse Valson, C.A. Angers
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dessapt (Pascale)
C.A. Lyon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Delevallee (Anne)
C.A. Amiens
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Delamare (Agnès)
C.A. Lyon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dehouck (Marie-Noëlle)
C.A. Douai
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dancoisne (Bernadette)
C.A. Douai
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Castermans (Sylvie)
épouse Xerri, C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Carriat (Annie)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bertagne (Christine)
épouse Mitteau, C.A. Amiens
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Alix (Chantal)
C.A. Lyon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Wiss (Isabelle)
C.A. Bordeaux
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Tixier (Agnès)
épouse Verge, C.A. Lyon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Merle (Martine)
C.A. Lyon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Havas (Catherine)
épouse Lucas, C.A. Caen
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gorce (Denise)
C.A. Riom
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Ferrere (Geneviève)
C.A. Versailles
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Duhamel (Françoise)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rongieras (Marie-Hélène)
C.A. Bordeaux
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rolland (Marie-Pierre)
C.A. Angers
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Raharilala (Yvonne)
épouse Gouby, C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Marin (Marie-Christine)
C.A. Toulouse
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Marabuto (Madeleine)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Leroy (Marie-Françoise)
C.A. Douai
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Ferez (Corinne)
C.A. Nîmes
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Couderc (Anne)
C.A. Dijon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Clement (Corinne)
C.A. Poitiers
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Boudon (Catherine)
C.A. Paris
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Boixel (Valérie)
C.A. Agen
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bailleul (Annie)
C.A. Douai
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Robillard (Lise)
C.A. Dijon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Prats (Sylvie)
C.A. Aix
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Maurice (Virginie)
C.A. Aix
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Maljournal (Laurence)
C.A. Dijon
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dacko (Florence)
C.A. Montpellier
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bacherot (Sylvie)
C.A. Bordeaux
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990
De: Saint-Lô (Manche)
cadastré section AC, no 445 et 448
Objet:
à titre définitif au secrétariat d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports (services extérieurs), un immeuble domanial d'une superficie bâtie et non bâtie de 1250 mètres carrés, situé rue Léon-Déries, à
Groupe:
affectation
09 Janvier 199009/01/1990
De: Annick Morel
administrateur civil, au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Janvier 199009/01/1990
De: Annick Morel
administrateur civil
Objet:
inspecteur de classe normale à l'inspection générale de la sécurité sociale
Groupe:
inspecteur_general="Sécurité sociale"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Prevel (Jean-Claude)
adminstrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1989-10-18"
corps="Contrôleurs d'Etat"
radiation
09 Janvier 199009/01/1990
De: Tanguy (Marc)
chef de travaux titulaire à l'Ecole nationale des travaux agricoles d'Angers
Objet:
après concours, professeur stagiaire des techniques du paysage au même établissement
date_debut="1989-10-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Calvet (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1988-10-03"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rouge (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rinville (Francis)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1989-11-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Coulbois (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1989-11-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Widmer (Jean, Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Suisse de Sainte Claire (Eric)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Seillan (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Narjollet (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Monnier (Alain)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Molle (Jean-François)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Maurel (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Marty (Sylvain)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Marsat (Jean-Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Lesaffre (Benoît)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Le Coz (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Lasalmonie (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Joennoz (René)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Hurand (Patrick)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Hery (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Hardy (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gloumeau (Jean)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Forget (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Feneyrou (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Desmars (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Cognet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Chabod (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Cabane (Etienne)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Burban (Gilles)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bourdel (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bouchot (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bimont (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bernard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Baudon (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bacchetta (Richard)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990
De: Demumieux (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Ottawa
chef des services d'expansion économique au Canada
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
affectation
09 Janvier 199009/01/1990
De: Sigwald (Jean-Paul)
149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Roques (Guy)
Betiroc-Combret, 12370 Belmont-sur-Rance
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Metayer (Claude)
Parville, 27000 Evreux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Menet (André)
Le Grillet, 17780 Soubise
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Georges (Michel)
La Ville, Mairé-Levescault, 79190 Sauzé-Vaussais
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Foucault (Jean-Yves)
Bergonne, 63500 Issoire
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Despierres (Eloi)
95bis, boulevard Pereire Sud, 75017 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dascon (Arnaud)
Alcay, 64470 Tardets
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Couturier (Roselyne)
Boismaurin, 16240 Villefagnan
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Caillette (Jean)
149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bouillon (Jean)
Moissac, 48110 Sainte-Croix-Vallée-Française
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bosc (Gilbert)
Saint-Pierre-d'Issis, 12360 Camarès
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Aurejac (Rémy)
établissement interdépartemental de l'élevage, maison de l'agriculture, place Chaptal, 34076 MONTPELLIER CEDEX
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Valognes (René)
ingénieur d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, et de la forêt spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Nicolas (Jean-Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, et de la forêt spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Martinand (Pierre)
ingénieur d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, et de la forêt spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Tchamitchian (Léon)
ingénieur de recherches
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Ricordeau (Guy)
maître de recherches
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bibe (Bernard)
chargé de recherches
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Barillet (Francis)
ingénieur de recherches
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Roux (Marc)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Cordesse (René)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie à Montpellier
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Lafarge (Sylvie)
cité de l'Etang, Moulismes, 86500 Montmorillon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs
ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Tulard (Jean)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 41 (histoire et civilisations modernes et contemporaines)
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Foucart (Bruno)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 41 (histoire et civilisations modernes et contemporaines)
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Glenisson (Jean)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 40 (protohistoire, mondes gallo-romain et médiévaux)
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Contamine (Philippe)
professeur à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 40 (protohistoire, mondes gallo-romain et médiévaux)
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Toche (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs ainsi que des personnels de documentation et d'administration des services extérieurs en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire ainsi que des ingénieurs, techniciens et administratifs de l'unité de recherche précitée
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Maulny (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs ainsi que des personnels de documentation et d'administration des services extérieurs en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire ainsi que des ingénieurs, techniciens et administratifs de l'unité de recherche précitée
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Malinverno (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs ainsi que des personnels de documentation et d'administration des services extérieurs en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire ainsi que des ingénieurs, techniciens et administratifs de l'unité de recherche précitée
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Perrin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des conservateurs de l'inventaire général en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire et des chercheurs de l'unité de recherche précitée
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Noe-Dufour (Annie)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des conservateurs de l'inventaire général en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire et des chercheurs de l'unité de recherche précitée
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Chalabi (Mary-Annick)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des conservateurs de l'inventaire général en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire et des chercheurs de l'unité de recherche précitée
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Mary (Marie-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour le représentant des conservateurs régionaux de l'inventaire général
Groupe:
élection
09 Janvier 199009/01/1990
De: Mollat du Jourdin (Michel)
membre de l'Institut
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des représentants des sociétés savantes et des associations ou organismes participant bénévolement aux recherches de l'inventaire général proposés par le Comité national des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Chapu (Philippe)
conservateur en chef au musée des monuments français
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des représentants des sociétés savantes et des associations ou organismes participant bénévolement aux recherches de l'inventaire général proposés par le Comité national des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les autres domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rabreau (Daniel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les autres domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Perouse de Montclos (Jean-Marie)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les autres domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Fevrier (Paul-Albert)
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les autres domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Chastel (André)
membre de l'Institut, professeur honoraire au Collège de France
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'histoire de l'art et dans les autres domaines concernés par les recherches de l'inventaire général
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Babelon (Jean-Pierre)
inspecteur général, directeur du musée et du domaine de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des musées ou de conservateur des musées
Groupe:
inspecteur_general="Musées ou de conservateur des musées"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
inspecteur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des monuments historiques ou d'inspecteur des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques ou d'inspecteur des monuments historiques"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Boiret (Yves)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des monuments historiques ou d'architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques ou d'architecte en chef des monuments historiques"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dupuy (Hubert)
conservateur à la direction du livre et de la lecture
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des bibliothèques ou de conservateur de bibliothèques
Groupe:
inspecteur_general="Bibliothèques ou de conservateur de bibliothèques"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gautier (Marc)
inspecteur général de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général de l'archéologie
Groupe:
inspecteur_general="Archéologie"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Ermisse (Gérard)
inspecteur général
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre d'inspecteur général des archives ou de conservateur d'archives
Groupe:
inspecteur_general="Archives ou de conservateur d'archives"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Xavier Saudreau
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gilles Perrin
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Hugues Lefebvre de Saint-Germain
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Philippe Ledenvic
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Olivier Lafitte
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Thierry Koskas
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Philippe Kahn
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Xavier Jung
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Michel Guilbaud
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rémi Daudin
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: François Bourdoncle
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Pierre Bivas
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Nathalie Homobono
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Pirioux (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Loezic (Lucien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Gachet (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Favarel (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Colonna (Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Vergnolle (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Sarrazin (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rat (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Pochelski-Gilbert (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Petit (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Massonnet (Anne- Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Lhoumeau (Janine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Guibert (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dietrich (Jeanne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Clozel (Georgette)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Bourcier (Andrée)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Baudart (Liliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1990
inscription
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dandin (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1988-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dabas (Alain)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1988-09-01"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Jean Reille
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur des services techniques à la préfecture de police
Groupe:
date_debut="1990-01-11"
nomination
09 Janvier 199009/01/1990
De: Van Grevenynghe (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Rhim (Renaud)
le lieutenant-colonel de l'artillerie de Rocquigny du
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Mossa (Charles)
le lieutenant-colonel du matériel de
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Lavernhe (Géraud)
l'administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Fayel (Bruno)
le commissaire lieutenant-colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Dyevre (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Crifasi (Aldo)
les capitaines de corvette
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
09 Janvier 199009/01/1990
De: Galliano (Alain)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
09 Janvier 199009/01/1990
De:
René Couveinhes tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de déterminer dans quelles conditions
à partir de quels éléments la décision de fermer l'étang de Thau et d'interdire la vente des huîtres et des moules qui y
Objet:
a été prise le
13 décembre 1989
(renvoyée à la commission des lois)
Groupe:
élévation
09 Janvier 199009/01/1990
De: Fevrier (Paul-Albert)
professeur à l'université d'Aix-Marseille-I
Objet:
vice-président de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Groupe:
nomination
09 Janvier 199009/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.