Charles Van Damme


De: Van Damme (Charles)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Van Damme (Charles)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
Commission de reconnaissance de l'enseignement du cinéma et de l'expression audiovisuelle
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544476(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.