Claude Elmaleh

De: Elmaleh (Claude)
Objet:
vice-présidents du Conseil national de la comptabilité
représentants des entreprises
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000454754(source JORF)
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
vice-président du Conseil national de la comptabilité
Remplace:M. Morin (Jean-Paul)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
membre du comité de la réglementation comptable
Remplace:M. Morin (Jean-Paul)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises
industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000599611(source JORF)
nomination
12 Décembre 200212/12/2002
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581589(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996