24 Mars 2004


De: Berthol (Catherine, Monique, Marie), épouse Soler-Couteaux
Objet:
notaire
Remplace:M. Trienbach (Paul, Charles)
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000803002(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Arnould (Michel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission de suivi de la détention provisoire
prévu à
l'article 72 de la loi n° 2000-516 du
15 juin 2000
renforçant la protection de la présomption d'innocence et le droit des victimes
Remplace:Mme Ponroy (Elisabeth)
Groupe:
Commission de suivi de la détention provisoire
JORFTEXT000000803000(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Savois (Vincent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Roux (Nicolas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Richard (Xavier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Quadjovie (Ata)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Prodhon (Patrick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Portal (Jérôme)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pontacq (Xavier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Poisse (Emmanuel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pinchemel (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pelletier (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Nazir Ahmed (Adam)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Minyemeck (André)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Ledaine (Thomas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gomez (Matthieu)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dumas (Cyrille)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bres (Vincent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bossaert (Benoît)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Boguet (Fabien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Berthet (Nicolas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Barbot (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Armérand (David)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Vilain (Sophie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Servais (Isabelle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pédelaborde (Isabelle), épouse Beaulieu
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lecat (Bénédicte)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Labeau (Isabelle), épouse Ngantcha
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dazy (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Blaton (Annie), épouse Roblot-Lescaux
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2004-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000799638(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Duvieux (Patrick)
agent non titulaire
Objet:
ingénieur-économiste de la construction de classe normale stagiaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 1er du décret n° 2002-137 du
30 janvier 2002
de
l'article 14 du décret n° 98-898 du
8 octobre 1998
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000799449(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Jerphagnon (Jean)
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de sa compétence scientifique
au titre de son appartenance au monde économique
Remplace:M. Noblanc (Jean-Pierre)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000799448(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dufourcq (Jean, Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799446(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Jullien (Louis-Christian, Pierre, Raymond)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
promotion
24 Mars 200424/03/2004
De: Cormier (Loïc, Guy, Alfred)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
promotion
24 Mars 200424/03/2004
De: Michel (Jacques, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-05-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Béhotéguy (Bernard, Charles)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-05-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Ilhat (Bernard, Olivier)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-05-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Laboureyras (Jean-Luc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur, chargé de la sous-direction Méditerranée - Moyen-Orient de la direction des relations internationales
Groupe:
Sous-direction Méditerranée - Moyen-Orient de la direction des relations internationales
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Huillier (Arnaud, Bernard, Marie, Joseph)
Colonel de l'artillerie l'
nommé directeur adjoint à la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Coisplet (Michel, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Neveu (Hervé, Pierre, Fernand, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-04-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Hosatte (Joël, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur des forces en opérations et de la défense du territoire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Leroy (Antoine, Charles, René)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2004-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
conférés
24 Mars 200424/03/2004
De: Royal (Bernard, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la politique d'exportation de la direction des relations internationales
Groupe:
Sous-direction de la politique d'exportation de la direction des relations internationales
date_debut="2004-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
charge
24 Mars 200424/03/2004
De: Pitzini (Jean-Michel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Germaine (André, Jean, Yves)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Gauthier (Robert, Francis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Viret (Jacques, Fernand, Claude)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Moysan (Daniel)
Général de brigade du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Théry (Marc, Félix, Charles, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Thevenon (Bruno, Marie, François, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Lafontaine (Yves, Marie, Henri)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Khovrine (Gilles)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Genot (André, Maurice)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Desvignes (Jean, Louis, Antonin)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Castela (Jean-Michel, Emile, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Astorg (Louis, Marie, Joseph, Philippe)
Général de brigade d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Decore (Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Picand (Jean-Marc)
sous-préfet
Objet:
auprès de la Cour des comptes dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
premier conseiller et affecté à la chambre régionale des comptes de Bretagne
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000799264(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2003-04-28"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000799263(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Apied (Viviane)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000799262(source JORF)
réintégration
24 Mars 200424/03/2004
De: Apied (Viviane)
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000799262(source JORF)
affectation
24 Mars 200424/03/2004
De: Brohier (Pierre)
à Neuilly-la-Forêt (Calvados)
Objet:
comme membre du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentant de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalité qualifiée du Comité national des produits laitiers
pour la durée de son mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
reconduction
24 Mars 200424/03/2004
De: Valadier (André)
à Laguiole (Aveyron)
en remplacement de
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Triballat (Hugues)
à Rians (Cher)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Goguely (Yves)
à Villeneuve-d'Amont (Doubs)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chambon (Dominique)
à La Chapelle-Auzac (Lot)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Blay (Bernard)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pierre Tambourin
directeur général du GIP Génopôle (Evry)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000615603(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Aldrovandi (Mario)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 16e section)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000615602(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Arcangeli (Nadia), épouse Zerr
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Beguin et Paul Dutilleux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clamecy (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000615596(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dutilleux (Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Beguin et Paul Dutilleux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Clamecy (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000615596(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Ollivier (Jean, Emile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Meder, Jean Ollivier et Christophe Edelmayer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000615437(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Porte (Nicolas, Pierre, Robert, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Porte
notaire
notaire_residence="Gannat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000615436(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Porte (Nicolas, Pierre, Robert, Eugène)
Objet:
notaire salarié au sein de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Porte, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gannat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000615436(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Berthol (Catherine, Monique, Marie), épouse Soler-Couteaux
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle André Berthol, Marlyse Lang et Catherine Berthol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Avold (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000615435(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Bernhart (Martin, Alfred)
Objet:
notaire
Remplace:M. Hofmann (Francis, Xavier, Frédéric)
notaire
notaire_residence="Wasselonne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000615434(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bauzerand (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert auprès du ministre de la justice à Gaza
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000615433(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Mouliade (Jean-Paul, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mouliade et Régine Chappat-Mouliade, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000615432(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Nowak (Raynald, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000615431(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bauche (Françoise, Marie, Renée), épouse Nissen
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000615431(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bauche (Françoise, Marie, Renée), épouse Nissen
Objet:
de
Groupe:
15 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000615431(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Nowak (Raynald, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nissen-Nowak, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000615431(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Alain (Yvon)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-09-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000615429(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De:
Wachenheim
Objet:
l'exécution de la présente instruction, qui
Fait à Paris, le
4 mars 2004
Pour le ministre et par délégation
Le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000615291(source JORF)
charge
24 Mars 200424/03/2004
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
Prefecture de la région Lorraine
date_debut="2002-12-16"
date_fin="2005-11-18"
JORFTEXT000000614925(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Malizard (Philippe)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000614924(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Armand (Loïc)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2003-01-07"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000614923(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Hadj Sahraoui (Abdelhak)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Rosier (Carole)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Daïch (Adam)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université du Havre
Groupe:
Université du Havre
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Vaillant (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université des Antilles-Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chen (Haoxun)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université de technologie de Troyes
Groupe:
Université de technologie de Troyes
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de technologie de Troyes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Coudoux (François-Xavier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Valenciennes, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique
Groupe:
Université de Valenciennes
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Trentesaux (Damien)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Slimane (Mohamed)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Charpentier (Emmanuelle), épouse Petitfrere
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dron (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Reims, institut universitaire de technologie de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Simpelaere (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université de NouvelleCalédonie
Groupe:
Université de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de NouvelleCalédonie"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Vinter (Borge)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Martinez (José)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
Ecole polytechnique
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Fressengeas (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Boubakar (Mohamed, Lamine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chen (Yan)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Rambier (Catherine), épouse Vieillescazes
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université d'Avignon
Groupe:
Université d'Avignon
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lecouvey (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Laperche (Yannick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Soulier (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Picon (Laurence), épouse Moissinac
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Fensterbank (Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Drach (Nathalie), épouse Temam
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Schneider (Raphaël)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Crosnier (André)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Montpellier-II, école polytechnique universitaire de Montpellier
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique universitaire de Montpellier"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Daniel (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Ould Bouamama (Belkacem)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Lille-I, école polytechnique universitaire de Lille
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique universitaire de Lille"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bataille (Maryse), épouse Bacquet
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: André (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Carpena (Joëlle), épouse Mailhe
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lim (Puy)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2004-02-01"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Constant (Françoise), épouse Silvestre
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2004-02-01"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Ouslimani (Achour)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy
Groupe:
École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Merienne (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Barrallier (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Claramunt (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Porte (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
date_debut="2004-02-01"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000614604(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dutilleul (Dominique)
commandant de police, 22 ans de services civils. Décédé en service alors qu'il effectuait une mission de surveillance
Objet:
avec effet du
31 décembre 2003
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000614590(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Thierry (Alain)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000438994(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Portugal (Jean-Louis)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000438994(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Buonomo (Florence)
agente non titulaire
Objet:
ingénieure-économiste de la construction de classe normale stagiaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 1er du décret n° 2002-137 du
30 janvier 2002
de
l'article 14 du décret n° 98-898 du
8 octobre 1998
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000438993(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Legros (Yves, Jacques, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000438816(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Hariot (Jean, Louis)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000438815(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Mazière (Pierre)
maître de conférences à l'université René Descartes, à Paris-V
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
VI. - Suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Cecchi-Tenerini (Roland)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
VI. - Suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Albertini (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
VI. - Suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Aromatario (Yvan)
professeur agrégé d'italien au lycée Marie Curie, à Echirolles
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Laxton (John)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Tiffet (Olivier)
praticien hospitalo-universitaire CHU hôpitaux de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Marsil (Jean-Michel)
médecin-conseil chef, service médical de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: de Maillard (Jacques)
docteur en science politique à l'université de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pallaréa (Jean-Pierre)
sous-directeur à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Guignard (Jean-Jacques)
agent comptable de l'union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie d'Aquitaine
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie et techniques quantitatives
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Decot (Philippe)
professeur associé à l'Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie et techniques quantitatives
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Emane (Augustin)
maître de conférences à la faculté de droit et de sciences politiques de Nantes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Mercier (Guy)
directeur du centre interrégional de traitement de l'information de Lyon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Informatique
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bisson (Bertrand)
professeur agrégé d'informatique à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Informatique
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Jamois (Sébastien)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales et de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de Béziers
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Euzéby (Alain)
professeur de sciences économiques à l'université Pierre Mendès-France de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Picaud (Jean-Pierre)
directeur adjoint de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Charente-Maritime
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droits des affaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Landais (Marc)
directeur des relations du travail à l'union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gout (Olivier)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Amable (Patrick)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Havre
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Besle (Denis)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Arfeuille (Arnaud)
agent comptable de la caisse régionale des artisans et commerçants d'Aquitaine
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Guichard (Christian)
professeur certifié à l'institut universitaire de technologie de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Michel (Jean-Luc)
professeur des universités à Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Boïs (Patrick)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Solle-Tourette (Jean-Etienne)
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Sciacaluga (Jean-Louis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Riou (Stéphane)
maître de conférences en économie à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Oger (Michel)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse artisanale du Poitou et des Charentes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Khennouf (Mustapha)
directeur de l'hôpital local de Saint-Galmier
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gagneux (Michel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Deboffles (Michel)
directeur de la mutualité sociale agricole de la Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bayard (Serge)
directeur général de la caisse d'allocations familiales du Gard
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Yvenat (Jean-Yves)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Normandie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Soureillat (Jean-Pierre)
directeur de la caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Petit (François)
maître de conférences à la faculté de droit de Bordeaux
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Le Coz (Gildas)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Hélie (Jean-Paul)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Dijon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Godard (Emmanuel)
directeur de la mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Friboulet (Jean-Pierre)
directeur de la caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Haute-Normandie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chassany (Jean-Michel)
directeur de l'union régionale du Centre et de la société de secours minière de la Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Béraud (Jean-Marc)
professeur à l'université Lumière, Lyon-II, directeur du centre de recherche en droit social, vice-président du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Arseguel (Albert)
professeur à l'université des sciences sociales de Toulouse, président du jury
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Durand (Antonella)
professeure agrégée d'italien, à Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Vidal (Madeleine)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean Mermoz, à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean Mermoz, à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
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nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Wilmet (Monique)
professeure agrégée d'allemand au lycée Henri IV, à Paris
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Révellin (Yvette)
professeure agrégée d'allemand au lycée Claude Fauriel, à Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
V. - Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Boudineau (Christine)
directrice adjointe à la caisse nationale de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gential (Dominique)
directrice de la mutualité sociale agricole de la Haute-Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bringer (Mireille)
professeure agrégée d'économie et de gestion à l'ISEAG, université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Espesson-Vergeat (Béatrice)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droits des affaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bigot (Claire)
agente comptable de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Paris-Pradier (Madeleine)
directrice adjointe de la caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dubois-Pitou (Elisabeth)
directrice adjointe de la caisse d'allocations familiales de Loire-Atlantique
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Blaise-Mériaux (Anne)
directrice adjointe de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de Haute-Savoie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
III. - Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Llanos (Florence)
chef de la division des affaires communautaires et internationales, direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: de La Saussay (François)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Vicentini (Jean-Philippe)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Steinmetz (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Senna (Eric)
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Rouch (Jean-Bernard)
substitut du procureur près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pavy (Hervé)
avocat général à la cour d'appel de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Nachbar (Francis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Marcus (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Manteaux (François-Xavier)
vice-président au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Mansion (Olivier)
juge au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Liance (Hervé)
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lapierre (Alain)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gouton (Marc)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gaudino (Alain)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gatti (Max)
vice-président au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Gadaud (Jean-Luc)
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Foucart (Pierre)
avocat général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Estebe (Jean-Luc)
juge chargé du service du tribunal d'instance de Muret
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Eichler (Jean-Paul)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Coulange (Philippe)
vice-président chargé de l'administration du tribunal d'instance de Toulon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Charpier (Jean-Marie)
vice-président au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Brunel (Philippe)
magistrat détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bourdeau (Bruno)
vice-président au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Blanc-Sylvestre (Yves)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Blanc (Michel)
président du tribunal de grande instance de Blois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Belmas (Jean-Pierre)
président du tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Belin (Michel)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Belargent (Fabrice)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Baudoin (Paul)
magistrat détaché à la sous-préfecture de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Bangratz (Bernard)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Baillet (Jacques)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Anselmi (Jean-Marc)
juge chargé du service du tribunal d'instance d'Albi
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Ancel (Joseph)
président de la chambre sociale à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Trapet (Marie-Aleth)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Quint Vioche (Carole)
juge chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Paugam Puechmaille (Dominique)
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Heras de Pedro (Sylvie)
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Fournier (Françoise), épouse Gaudin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille chargée du service du tribunal d'instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chapus (Lucie), épouse Berard
vice-présidente placée à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Baret (Caroline)
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Agostini (Frédérique), épouse Sermier
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire
prévus par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
JORFTEXT000000438811(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Kalck (Pierre, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438810(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Kalck (Dominique, Liliane), épouse Lorch
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438810(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Kalck (Pierre, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438810(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Kalck (Dominique, Liliane), épouse Lorch
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438810(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Raymond Krebs
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000438809(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Martin Bernhart
Objet:
notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438809(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Bernhart (Martin, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438809(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Grimaud (Patrice, Marie, Laurent)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Martine Moreau-Dudognon, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000438808(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Mireille Thibault
administratrice civile rattachée pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
auprès de la chaîne parlementaire-Sénat
directrice d'antenne
Groupe:
Chaîne parlementaire-Sénat
date_debut="2002-09-29"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438800(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: André Ferragne
directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire du compte d'affectation spéciale n° 902-32 « Fonds de modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale »
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000438798(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 200424/03/2004
De: Bart (Céline, Véronique, Michèle)
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Mathilde Theubet, Richard Duval, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000438633(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Theubet (Mathilde, Cécile, Marie)
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Mathilde Theubet, Richard Duval, avoués associés
Groupe:
Société civile professionnelle Mathilde Theubet, Richard Duval, avoués associés
JORFTEXT000000438633(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Fieuzet (Sébastien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Peyret, Pierre-Jean Chenu, Philippe Largeteau, Michel Girardot, Bernard Lamaignere, Jacques Huleux et Laurent Daeschler, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000438632(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Peyret (Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Peyret, Pierre-Jean Chenu, Philippe Largeteau, Michel Girardot, Bernard Lamaignere, Jacques Huleux et Laurent Daeschler, notaires associés
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000438632(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Merkle (Bertrand, Jean, Daniel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000438631(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Herbelin (Christophe, Albert, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Chinon (Indre-et-Loire)
Remplace:M. Alix (Pierre, Georges, Louis)
JORFTEXT000000438630(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Zobler (Jean-Paul, Auguste, Eugène)
Objet:
notaire
Remplace:M. Jehl (Jean-Jacques)
notaire
notaire_residence="Ribeauvillé (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000438629(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Fleutiaux (Claude)
sous-préfet
Objet:
auprès de la Cour des comptes dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller et affecté à la chambre régionale des comptes de Bretagne
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000438628(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Barry (Simon)
conseiller commercial, directeur adjoint
Objet:
chef de service
adjoint au directeur du développement des médias dans les services du Premier ministre
Groupe:
Direction du développement des médias dans les services du Premier ministre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000438626(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Pasquer (Georges, Louis, Yves)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés, détaché depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
date_debut="2004-05-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000248279(source JORF)
réintégration
24 Mars 200424/03/2004
De: Hubert Verhaeghe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter le personnel de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Titulaire
Remplace:M. Olivier Brunner
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000248278(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Jean-Pierre Lecoeuvre
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Remplace:M. Christophe Beauvalet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000248277(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lombard (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="2004-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000248112(source JORF)
admission
24 Mars 200424/03/2004
De: Dreyfus (Jean-Frédéric)
Objet:
membre suppléant du comité de la réglementation comptable
Remplace:M. Lamy (Michel)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
suppleant
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
vice-président du Conseil national de la comptabilité
Remplace:M. Morin (Jean-Paul)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
membre du comité de la réglementation comptable
Remplace:M. Morin (Jean-Paul)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Dreyfus (Jean-Frédéric)
Objet:
membre du Conseil national de la comptabilité
Remplace:M. Lamy (Michel)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Amiel (Pascale)
Objet:
membre du Conseil national de la comptabilité
Remplace:M. Elmaleh (Claude)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000248111(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Esterle (Laurence)
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
portant création de commissions interdisciplinaires au Comité national de la recherche scientifique
Remplace:M. Pralon (Christian)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000248110(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Waquet (Jean-Claude)
professeur des universités, intégré dans le corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000248109(source JORF)
radiation
24 Mars 200424/03/2004
De: Weber (Véronique, Claudine), épouse Wenger
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Sarre-Union (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000248108(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 200424/03/2004
De: Donzel (Anne, Thérèse, Suzanne), épouse Pringere
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel-François Dal et Donat Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000248107(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Inglebert (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion et des études à la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Sous-direction du contrôle de gestion et des études à la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2003-09-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248106(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Sabathé (Jean-Marc)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000248105(source JORF)
détachement
24 Mars 200424/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.