15 Octobre 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marie Perrin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
conseiller spécial au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Pierre Chantereau
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000745481(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Vallat (Bernard)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="1996-10-21"
JORFTEXT000000744531(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Dumaine-Escande (Cécile)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
date_debut="1996-09-16"
JORFTEXT000000744495(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Dure (Daniel)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000744495(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Projetti (François)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
date_debut="1996-09-16"
JORFTEXT000000744495(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199615/10/1996
De: Durand (Jean-Marie)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000744495(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199615/10/1996
De: Bonneviale (Nicole)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000744493(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Brun (Nicolas)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentant des consommateurs et usagers
Remplace:Mme Schuler (Jacqueline)
Groupe:
Institut national de la consommation
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000744492(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Cerutti (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
date_debut="1996-10-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000744491(source JORF)
admission
15 Octobre 199615/10/1996
De: Desmarest (Daniel)
Objet:
vice-présidents du Conseil national de la comptabilité
représentants des entreprises
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Delabrière (Yann)
Objet:
vice-présidents du Conseil national de la comptabilité
représentants des entreprises
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Delage (Jean)
Objet:
vice-présidents du Conseil national de la comptabilité
représentant des associations
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Mounier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
trésorier d'entreprise
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lafforgue (Franck)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants du secteur financier
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: François (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants du secteur financier
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Colon (Joël-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants du secteur financier
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Aubin (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants du secteur financier
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Paul (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lefebvre (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Hédouin (Roger)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Hoarau (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Le Douit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Borgat (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Trémège (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Roqueplo (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lacour (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Grison (René)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Elmaleh (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Onillon (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant du secteur de l'économie sociale
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lefret (Marcel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant du secteur de l'artisanat
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Arnould (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant du secteur agricole
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Wajnsztok (Joseph)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant des institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Gautier (Yvon)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant des entreprises régies par le code de la mutualité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: de Cambourg (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
experts-comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Salustro (Edouard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
experts-comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Gélard (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
experts-comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Azières (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
experts-comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Vincent (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
directeurs de comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Séguin (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
directeurs de comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Falhun (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
directeurs de comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Cloix (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
directeurs de comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Thouvenin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Potdevin (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Libéros (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Dufils (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Brault (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
analyste financier
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Villemot (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Humez (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Germain (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Colasse (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Piniot (Marie-Charlotte)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Teskrat (Fewzi)
médecin contractuel
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique
Groupe:
Agence du médicament
JORFTEXT000000561911(source JORF)
habilitation
15 Octobre 199615/10/1996
De: Mok (Ngaiming)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1996-06-27"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000561769(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199615/10/1996
De: Pierre Chantereau
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Jacques Rousset
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000561767(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Baert (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-02"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Le Bozec (Gildas)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Moigneu (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-23"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Dorsemaine (Jean-Yann)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-23"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Darbour (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-22"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Widmer (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-16"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Rosenberg (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-16"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Laplacette (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-16"
JORFTEXT000000561447(source JORF)
promotion
15 Octobre 199615/10/1996
De: Labbé (Dominique)
pharmacien contractuel
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament
Groupe:
Agence du médicament
JORFTEXT000000379446(source JORF)
habilitation
15 Octobre 199615/10/1996
De: Deloffre (Isabelle)
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament
Groupe:
Agence du médicament
JORFTEXT000000379446(source JORF)
habilitation
15 Octobre 199615/10/1996
De: Jean Anciaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1996-11-07"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000379371(source JORF)
admission
15 Octobre 199615/10/1996
De: Letourneux (François)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000379026(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lanly (Jean-Paul)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000379026(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Cales (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000379026(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Breton (René)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000379026(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Auriac-Meilleur (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000379026(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Sanaoui (Moustafa)
ressortissant marocain
Objet:
la profession d'architecte en France, dans les conditions fixées par la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000379025(source JORF)
autorisation
15 Octobre 199615/10/1996
De: Rouzel (Jean)
contrôleur général des services vétérinaires, chargé d'une mission d'inspection pour les départements d'outre-mer de Guadeloupe, Martinique, Guyane et Réunion et les collectivités territoriales de Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon et de missions interrégionales pour les régions Basse-Normandie, Haute-Normandie et Bretagne
Objet:
de missions interrégionales pour les régions Basse-Normandie, Haute-Normandie et Bretagne
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000379023(source JORF)
charge
15 Octobre 199615/10/1996
De: Yves Cabana
Objet:
délégué interministériel à la Nouvelle-Calédonie
a_sa_demande
JORFTEXT000000378848(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199615/10/1996
De: Marc Sanson
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur de la nature et des paysages
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000196277(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Degève (Francis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
date_debut="1996-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000195543(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199615/10/1996
De: Strohl (Hélène)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1996-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000195542(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lhuguenot (Michel)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1996-06-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000195542(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Briand (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au ministère du travail et des affaires sociales
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000195540(source JORF)
affectation
15 Octobre 199615/10/1996
De: Riffiod (Gérard, Louis, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
date_debut="1996-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000195536(source JORF)
admission
15 Octobre 199615/10/1996
De: Bourrelier (Paul-Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de sa pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000195535(source JORF)
admission
15 Octobre 199615/10/1996
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jacob (Jean-Pierre)
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000195534(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Puaux (Frédéric)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000194960(source JORF)
réintégration
15 Octobre 199615/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.