Claude Garde
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S
(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 2011
15/10/2011
De:
GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2010
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
SASM1030038S
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2010
15/03/2010
De:
GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930506S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2009
15/06/2009
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000018831676
(source JORF)
nomination
23 Mai 2008
23/05/2008
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Garde (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000239956
(source JORF)
nomination
19 Mars 2005
19/03/2005
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Garde (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843
(source JORF)
nomination
15 Août 2004
15/08/2004
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646
(source JORF)
nomination
30 Mars 2004
30/03/2004
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Garde (Claude, Eugène, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Garde et Dominique Garde, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
La Fouillouse (Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
42
"
JORFTEXT000000770080
(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 2001
26/12/2001
De:
Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
