30 Mars 2004


De: Canal (Pierre)
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Paris-Garancière)
Objet:
au CSERD de Montpellier (orthopédie dento-faciale), service d'odontologie, emploi n° 562 PUOD 0295
Groupe:
Service d'odontologie, emploi n° 562 PUOD 0295
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000800034(source JORF)
mutation
30 Mars 200430/03/2004
De: Louis-René Aubenas
chef du bureau de la politique des ressources humaines et de la réglementation générale des personnels hospitaliers de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membre
Groupe:
GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)
JORFTEXT000000800033(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Yves Le Petit
chargé d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2004-06-01"
JORFTEXT000000799841(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Henri Paul
conseiller maître à la cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat
membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. François Giquel
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000799840(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:Mme Sylvie Hubac
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000799840(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: François Wolf
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la ville de Paris
ingénieur en chef des services techniques de la ville de Paris
adjoint au sous-directeur du développement et des projets à la direction des systèmes et technologies de l'information
Groupe:
Ville de Paris
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000799839(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: François Wolf
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Groupement d'intérêt public pour le cinéma
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le cinéma
date_debut="2003-11-17"
JORFTEXT000000799839(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Georges Dutruc-Rosset
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire à l'aménagement des domaines présidentiels de Marly-le-Roi et de Rambouillet
Groupe:
Commissariat à l'aménagement des domaines présidentiels de Marly-le-Roi et de Rambouillet
JORFTEXT000000799838(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pierre Cabanes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-06-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000799833(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Vircoulon (Thierry)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la délégation de la Commission des Communautés européennes en République démocratique du Congo
Groupe:
Ministère des affaires étrangères pour servir à la délégation de la Commission des Communautés européennes en République démocratique du Congo
date_debut="2003-10-01"
date_fin="2004-04-30"
JORFTEXT000000799832(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Nodin (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
Prefecture de la région Franche-Comté
date_debut="2003-10-27"
date_fin="2006-10-22"
JORFTEXT000000799831(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Azam-Pradeilles (Anne)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être conseillère pré-adhésion dans le cadre du programme PHARE, institué par la Commission des Communautés européennes
experte auprès du Gouvernement à Riga, Lettonie
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut="2002-08-01"
date_fin="2003-09-30"
JORFTEXT000000799830(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Gilloire (Christine)
Objet:
au Conseil supérieur des installations classées dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Remplace:Mme Metayer (Claire)
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000799652(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Manuel Rodriguez
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant du ministre chargé de l'équipement et des transports
suppléant
Remplace:M. Thierry Louis
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000799651(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Doll (Philippe)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
JORFTEXT000000799650(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chahed (Azzeddine)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
JORFTEXT000000799650(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Comet-Bény (Cécile)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
JORFTEXT000000799650(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mazour (Veronika)
Objet:
élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000799649(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Drissi (Abdelhamid)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000799648(source JORF)
radiation
30 Mars 200430/03/2004
De: Deprez (Yannis)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000799648(source JORF)
radiation
30 Mars 200430/03/2004
De: Clément (Marc)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du ministère des affaires étrangères
expert national auprès de l'Agence européenne pour l'environnement
au titre de la mobilité
Groupe:
Agence européenne pour l'environnement
date_debut="2004-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000799459(source JORF)
mise à disposition
30 Mars 200430/03/2004
De: Philippe Laureau
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la sécurité publique
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000799456(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pierre Lieutaud
administrateur civil détaché
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
sous-préfet
a_sa_demande
cabinet="Préfet de police"
grade="Chef"
JORFTEXT000000799455(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Baudoin-Malric (Jean-Claude, Joseph, Marie, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Baudoin-Malric et André Baudoin-Malric, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mont-de-Marsan (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000615601(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Christian Cleret
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
Direction générale de l'Établissement public du palais de justice de Paris
JORFTEXT000000615600(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Guadeloupe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Prefecture de la région Guadeloupe
date_debut="2003-01-11"
JORFTEXT000000615599(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Dominique Moulin
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la formation de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000615598(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gérard Andre
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
Sous-préfecture de Nantua
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
JORFTEXT000000615597(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bruno Chansarel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-08-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000615297(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Charles Pujos
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche (CSP)
délégué régional pour les régions Aquitaine et Midi-Pyrénées avec une résidence administrative à Toulouse
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
date_debut="2004-02-01"
date_fin="2007-01-31"
JORFTEXT000000612624(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Martin Guespereau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté à la direction du Trésor
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000612623(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Martin Guespereau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000612623(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Daniel Verot
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
suite à cessation progressive d'activité
directeur du travail, affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (bureau de la formation continue)
Groupe:
Direction du travail, affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (bureau de la formation continue)
date_debut="2004-06-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000612622(source JORF)
radiation
30 Mars 200430/03/2004
De: Valentiny (Dominique)
directeur général de la société ADP Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Monneret (Pierre)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Marcovitch (Stéphane)
délégué général de l'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (AFA)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Exertier (Pascal)
représentant du Syntec informatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bossu (Paul)
représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications (AFUTT)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mabille (Bertrand)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société Cegetel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lestage (Pierre)
directeur du développement de la société Louis Dreyfus communications
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Leleu (Patrick)
président-directeur général de la société Noos
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lallemand (Jean-Daniel)
responsable de département à France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Vitry (Jérôme)
président de la société Completel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Télé2
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boukobza (Michaël)
représentant la société Free
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gabay (Catherine)
représentante du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bravo (Alain)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Weil (Antoine)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rey (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Planche (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacroix (Bertrand)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bravo (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Andreux (Etienne)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dorne-Corraze (Marine)
administratrice territoriale hors classe
Objet:
chef de service, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier, à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-12-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000000612618(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Savary de Beauregard (Michel, Marie, Andréas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sadji (Michaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rivière (Lionel, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Penel (David, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Miry (Eric, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Liron (Lionel, Alain, Etienne, Max)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lallement (Mickaël, Jules, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Grisot (Mickaël, Christian, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Greff (Pierre, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gagne (Olivier, Frédéric, Cédric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Flodrops (Michaël, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Damaisin d'Arès (Jean, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Carré de Malberck (Amaury, Guy, Marie, François, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bremond (Cyril, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Berland (Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Benamara (Guillaume, Jérôme, Albert, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Baudet (Guillaume, Sylvain, Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Basquin (Vincent, Claude, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Andrieu (Jean-Philippe, Yves, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Tardivel (Laurence, Monique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Klaus (Florence, Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gastal (Béatrice, Jacqueline, Jeanne-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Comet (Béatrice, Marie-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Blanc (Nadège, Claudette, Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Schoenig (Fabien, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Blaise (Laurent, Charles, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Germanique (Christelle, Aline), épouse Lefèvre
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mortreux (François, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Melin (Joëlle, Geneviève, Jeannette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Leboeuf (Clara, Anne, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: El Keslassy (Aline), épouse Mirat
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gonnot (Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: de Lesquin du Plessis Casso (Armel, Marie, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vautier (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Perron (David, Robert, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Le Beillan (Guillaume, Claude, Gilles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Yven (Sabine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pelaccia (Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jimenez (Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Renard (Nicole, Andrée, Mauricette, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des masseurs-kinésithérapeutes des armées
Au grade de masseur-kinésithérapeute
date_debut="2003-12-01"
corps="Masseurs-kinésithérapeutes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Masseur-kinésithérapeute"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Voron (Antoine, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rouilloux (Juliette, Géraldine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Massardier (Laurence, Marie, Suzanne), épouse Fortin
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens-chimistes des armées
Au grade de pharmacien-chimiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Nkwete Nwasop (Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dansou (Didier, Guy, Bertin, Mahoutin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cléro (Joël, Pierre, Léopold)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Philippe (Nicole, Aude, Louise), épouse Poulbere
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Nicot (Hélène, Marie, Monique), épouse Guy
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Paleyras (Laurent, Bruno, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Roux (Pascale, Anne, Evelyne), épouse Guérin
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade de cadre de santé
date_debut="2003-11-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Leray (Stéphane, Gérard, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Le Gad (Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hernandez (Benjamin, Aimé, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Michon (Sylvie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Le Gall (Muriel, Bernadette, Alice), épouse Nourrit
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Huchet (Aymeri, Jean-Yves, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Tutenuit (Nathalie, Catherine, Monique), épouse Berets
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lassalle (Fabienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cohen (Danielle), épouse Constantin
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Prévot (Martine, Mireille), épouse Iriart-Sorhondo
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux
date_debut="2003-10-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Infirmier surveillant des services médicaux"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bergia (Florence, Michèle, Luce), épouse Jolet
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-09-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Perry (Denis, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Broquet (Pierre-Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Soulié (Marie-Pierre, Suzanne, Aimée), veuve Cattin
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Casanova (Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Szmajer (Michel, Elie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Doublet (Jean-Dominique, Georges, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mallet (Marie-Christine, Andrée), épouse Gomis
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lauzanne (Sylvie, Armelle, Germaine, Hélène), épouse Emond
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lambert (Elodie, Jacqueline, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Casari (Bruno, Pierre, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rouvier (Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Deluz-Martineau (Damien, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Marain (Olivier, Paul, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rahis (Marie-Christine), épouse Petrelli
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux
date_debut="2003-05-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Infirmier surveillant des services médicaux"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Royer (David, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Audran (Stéphane, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Padberg (Nicolas, Romuald)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Delahaye (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000612461(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Villedieu de Torcy (Olivier, Roger, Jean-Marie)
de la marine et l'aéronautique navale au Cap-Vert
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Thomé (Bruno, Jean)
de la marine et l'aéronautique navale en Guyane et de la zone maritime Guyane
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sarrade (Bruno, Paul, Gabriel)
de la marine et l'aéronautique navale en zone sud de l'océan Indien et de la zone maritime sud de l'océan Indien
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cabon (Jean-Luc)
de la marine et l'aéronautique navale à Djibouti
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Abadie (Eric, Jean, Pierre, Emile)
de la marine et l'aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et de la zone maritime Nouvelle-Calédonie
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Grassin (Laurent, Jean, Georges)
de la marine à Bayonne
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Laligue (Marcel)
de la flottille des patrouilleurs de la Manche
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officier spécialisé de la marine
Le capitaine de frégate
JORFTEXT000000612460(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Roux (Jean-Yves)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France au Canada
au titre de la mobilité
date_debut="2003-09-26"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000612459(source JORF)
affectation
30 Mars 200430/03/2004
De: Michel Werl
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Adrien Leiber
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Michel Storck
professeur de droit privé à l'université Robert Schuman, à Strasbourg, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Charles Goyet
professeur de droit privé à l'université Robert Schuman, à Strasbourg, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Michel Loyer
trésorier-payeur général du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dominique Bec
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: François Gwinner
commissaire aux comptes, à Zimmersheim, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Serge Debs
commissaire aux comptes, à Strasbourg, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jean Louvet
juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pierre Goetz
juge consulaire
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard Bangratz
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Martine Sanido
vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard Matagne
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jean-Michel Champomier
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JORFTEXT000000612458(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Duvauchelle (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000612453(source JORF)
affectation
30 Mars 200430/03/2004
De: Baumelou (Alain)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Président
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vigeral (Philippe)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Urene (Pablo)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Slingeneyer (Alain)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rossert (Jérôme)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pruna (André)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chaïbi (Pascal)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Canaud (Bernard)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mercadal (Lucile)
Docteure
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Kessler (Michèle)
Professeure
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Casadevall (Nicole)
Professeure
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Caillette-Beaudoin (Agnès)
Docteure
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Burnel (Sylvie)
Docteure
Objet:
membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438822(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bruckert (Eric)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Président
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Voiriot (Pascal)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vigeral (Philippe)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Puel (Jacques)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pfister (Pascal)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Moulin (Philippe)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Laurence (Michel)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Komajda (Michel)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Grenier (Olivier)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Giral (Philippe)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Farnier (Michel)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dallongeville (Jean)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cornet (Philippe)
Docteur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Amarenco (Pierre)
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Verny (Christiane)
Docteure
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Picard (Ghislaine)
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Doyon (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Claveau (Annette)
Docteure
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Baclet (Nadine)
Objet:
membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique »
les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438821(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Laurent Buisson
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
sous-directeur au sein de la sous-direction de la technologie
Groupe:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000438819(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Laurent Buisson
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
Groupe:
Ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
date_debut="2003-08-01"
JORFTEXT000000438819(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Alin (Philippe, Jean-Marie, François)
Objet:
au tableau de commandement complémentaire pour l'année 2004 l'officier de marine
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officier de marine
Groupe:
Tableau de commandement complémentaire pour l'année 2004 l'officier de marine
JORFTEXT000000438813(source JORF)
inscription
30 Mars 200430/03/2004
De: Verpoort (Franck)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Serrier (Ludovic)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Roéhrig (Bertrand)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Quéré (Philippe)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Philipona (Laurent)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Peinaud (Franck)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Lubrano (Charles-Marie)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Ledet (Nicolas)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Lamy (Damien)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Guillem (Thibaut)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Guillaumot (Eric)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Grifti (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Béchu (Yann)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Brunet (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Bartoli (Baptiste)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Arino (Jacques)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Alary (Olivier)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Levant (Raphaëlle)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000438812(source JORF)
admissibilité
30 Mars 200430/03/2004
De: Victor (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vicaut (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Roux (François-Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Ritter (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Raphael (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Priollet (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Polak (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Parain (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Nouvel (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Moreau (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mollard (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Millat (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mendolia (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mainard (Didier)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Maestro (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Leprince (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lascault (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Houvet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hazebroucq (Vincent)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hardy (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gressard (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gras (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gonzalez (Jésus)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Goeau-Brisonniere (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dumontier (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dubrana (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Defaye (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Debodinance (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dargent (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Darai (Emile)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Danchin (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Coutant (Régis)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Colombel (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Colin (Denis)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chevallier (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chatellier (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Champel (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Carel (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Brunon (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Briand (Florent)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boivin (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boccon-Gibod (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bladou (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Benichou (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Becquemin (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Basdevant (Arnaud)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Asencio (Joseph-Guy)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Meziat (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Landre (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hidden-Lucet (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Goeury (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Frija (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dombret (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Desguerre (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Darmon (Linda)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Guerin (Marie-Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « outre-mer » auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
Organisation des soins
date_debut="2004-03-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000438645(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jean Taine
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Claude Oytana
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000438644(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Ponsart (Jean-Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université de Reims
Groupe:
Université de Reims
duree="trois ans"
JORFTEXT000000438643(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Studer (Patrice)
inspecteur d'académie adjoint de la Guyane
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
dans le département de la Haute-Vienne (académie de Limoges)
Remplace:M. Lormier (Francis)
Groupe:
Académie de Limoges
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000438642(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Béal (Nathalie, Marthe, Isabelle)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Béal (Emile, Marien)
huissier
huissier_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000438637(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Deuff (Hervé)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Plouigneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000438636(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Szczap (Valérie), épouse Canto
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Plouigneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000438636(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Szczap (Valérie), épouse Canto
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Plouigneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000438636(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Ragot (Dominique, René, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Ragot et Claude Frappat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loches (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000438635(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Patrick Hubert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000438448(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Chabrol (Didier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur de l'édition et de la production à la Direction des Journaux officiels (services du Premier ministre)
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Sous-direction de l'édition et de la production à la Direction des Journaux officiels (services du Premier ministre)
date_debut="2003-11-01"
JORFTEXT000000438447(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Philippe Giraud
contrôleur général des services actifs de la police nationale, coordinateur des services et de l'animation des contrôles et études à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000438446(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Patrick Joubert
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000438445(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Guy Mercier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière de Corse
directeur
Groupe:
Centre régional de la propriété forestière de Corse
date_debut="2003-10-06"
date_fin="2008-10-05"
JORFTEXT000000254717(source JORF)
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Zuber (Mathieu)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Zetlaoui (Paul-Joseph)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Zelek (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Yvert (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Young (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Wolkenstein (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Wolff (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Weber (Simon)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Villers (Arnauld)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Verges (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vercken (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vayssairat (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Varet (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vallot (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Touraine (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sterkers (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Stepani (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sollet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Serrie (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Semah (Franck)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Salmon (Rémy)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rozenbaum (Willy)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Puel (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Priollet (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pourriat (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Popoff (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Polonovski (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Polack (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Piriou (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pialoux (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Philippe (François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Petit (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Perrot (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Peremarty (Guilhem)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Niddam (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mourad (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Moulin (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Morlat (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Montravers (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mongiat-Artus (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Moisdon (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Milliez (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Millet (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Meune (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Medioni (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Maison (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lucas (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Luc (Gérald)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lièvre (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Leynadier (Francisque)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Levy (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lemoine (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lejoyeux (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lebras (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lamarque (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Laine (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lagrue (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: L'Hériteau (François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Kuntz (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Koskas (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Kalifa (Léon)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Janbon (Charles)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Huchon (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hiesse (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hascoet (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Guliana (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Grignon (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Grenier (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gozlan (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gout (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Giral (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Germain (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gautier (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gattegno (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gallarda (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Fricker (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Flori (Yves-Antoine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Falissard (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Duvaldestin (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dusser (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dunand (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dubreuil (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Doucet (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dighiero (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Desgrandchamps (François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Denolle (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Defebvre (Luc)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
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nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dechaud (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Brondeau (François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Blic (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dautzenberg (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Damier (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Croisile (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cottu (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Colin (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cohen (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chosidow (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chassany (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cellier (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cave (André)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Carel (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Carbonne (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Calmus (Yvon)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Brun (Jean-Marcel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Brouet (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bricaire (François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boue (François)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boubli (Léon)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Botto (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bonnet (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boiron (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Blondon (Hugues)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Billette de Villemeure (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Benichou (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Ben Slama (Lofti)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Baumelou (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Baufine-Ducrocq (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Barbare (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bannwarth (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Azulay (Jean-Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Autret (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Aubier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Aractingi (Selim)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Antoine (Eric-Charles)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Andrejak (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Adams (David)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Abbara (Aly)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Woimant (France)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Weil Olivier (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Thomas-Anterion (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Tchen (Nadine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Simon (Tabassome)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sassolas (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Salmon-Ceron (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
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nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rance (Fabienne)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Quinet (Béatrice)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
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nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pouget (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Poli (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Plessier (Aurélie)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pezous (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pelissier-Langbort (Clara)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pasquier (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Morand-Joubert (Laurence)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Meyohas (Marie-Caroline)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Metge (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Matuchansky-Jeanne (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Larnaudie (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
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nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacomblez (Lucette)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: La Batide-Alanore (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Kessler (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Kabani (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Joly (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Homasson (Nelly)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hardy (Anne-Claire)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gut-Fayand (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Grimard (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gervais (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gadreau (Maryse)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Forest (Nadine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Fabre (Nelly)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dommergues-Gainche (Marie-Aliette)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Degos (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Kerguenec (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Damatte-Fauchery (Claire)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cremer (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Commenges (Monique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Colin de Verdiere (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chauvaud (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bungener (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Brun-Vézinet (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bonneterre (Marie-Edith)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Billard (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Benlian (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Belmatoug (Nadia)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Athea (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Abgrall (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Noël Renaudin
Objet:
président du Comité économique des produits de santé
Groupe:
Comité économique des produits de santé (CEPS)
date_debut="2004-04-01"
president
JORFTEXT000000254548(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Donald Goldie
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
membre du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux de la branche vieillesse
Remplace:M. Jean-Louis Cahuzac
Groupe:
Comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
JORFTEXT000000251877(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Dominique de Penanster
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000251317(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard Muller
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Alain Verneau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000251115(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Roger Jourdan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000248233(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Claude Chapuis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000248232(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Mélanie Bugnon
Objet:
rapporteuse près la commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
JORFTEXT000000248119(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Claude Lafond
substitute du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000248061(source JORF)
désignation
30 Mars 200430/03/2004
De: Charlin (Jacques, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial Jacques Charlin, Thierry Jullien, Jean-Michel Le Berquier et associés, SELARL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000248060(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Joël Thiery
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2004-04-06"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000248059(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Thierry de Mazancourt
Objet:
chargé de mission auprès du ministre au cabinet du ministre délégué
date_debut="2004-02-29"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000248058(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Francis Defendini
directeur technique de TERREAL
membre du comité technique et scientifique du centre technique des tuiles et briques
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Hervé Gastinel
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000248057(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jean-Yves Naouri
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2003-05-01"
corps="Mines"
JORFTEXT000000248056(source JORF)
radiation
30 Mars 200430/03/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
au titre du ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000248055(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Reminiac (Claude)
directrice de laboratoire de 2e classe, 5e échelon, au laboratoire de Montpellier
Objet:
sur place, directrice de laboratoire de 1re classe, 2e échelon, avec un rang d'ancienneté fixé au
5 février 2004
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000248054(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Veretout (Odile)
directrice de laboratoire de 2e classe, 5e échelon, au laboratoire de Massy
Objet:
sur place, directrice de laboratoire de 1re classe, 2e échelon, avec un rang d'ancienneté fixé au
30 décembre 2003
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000248053(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Thea (Eric, Stéphane, Wei, Sieng)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Tabert (Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sugitani (André, Akira)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Saada (Mikaël, Yohan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rodrigues (Leonard, Quetzalcoatl, Rama, Salomon, Djamil)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rhinn (Hervé, Robert, Henri)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Renaud (Tom)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Potier (Thomas, Jean, Léopold)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Popineau-Dehaullon (Maxime, Arsène, Jules)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pairault (Sylvain, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Omont (Nicolas, Vincent, Benoît)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Nizard (Laurent, Maurice)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Monnier (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Milléquant (Matthieu, Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mesqui (Arnauld, Jean, Maxence)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Macresy (Ludovic, Patrick, Yves)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: M'Bengue (Amadou, Lamine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lecarpentier (Benoit, Cédric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Le Viêt (Stéphane, Marie, Huong)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Le Vert (Alexandre, Maurice, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lasue (Jérémie, Albert, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Laroche (Jean-Baptiste, André)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Kauffmann (Nicolas, Hervé)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jameson (Robert, John)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jacquemart (Quentin, Dominique)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hermon (Sylvain, Daniel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Haddad (Julien, Yehoram, Raoul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Guégan (Alan, Youenn, Serge)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Guirao (Boris, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Guichard (Nicolas, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Ferré (Grégoire, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Fernet (Guillaume, Marie, Jacques, Foilain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Lesquen du Plessis-Casso (François, Hubert, Armand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cousot (Laurent, Michel, François, Patrick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cordier (Philippe, Michel, Eric, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chaumin (Philippe, Alexis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Cavé (François-Xavier, Marie, Bruno)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Béchade (Renaud, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Burin des Roziers (Emeric, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Briere (Jean-Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bouzigues (Cédric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Baubion (Charles, Antoine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Barnard (Bryan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Abou-Jaoudé (Wassim)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Juillet (Barbara)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Julien de Zélicourt (Diane, Alicia, Paula, Marie, Françoise)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vesin (Vincent, Lionel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Vallejo (Max, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Trentini (Mario)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Therond (Vincent, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Tardy (Patrick, Benoit)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sorrentino (Marc-Philippe, Thierry)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Sorin (Fabien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Seyller (Thomas, Cédric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Selles (Olivier, Erwan, Laurent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Schwob (Cyrille)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Savoire (Nicolas, Dominique, Francis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Saunier (Stéphane, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Samat (Vincent, Frédéric, Marcel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rousset (Mathias)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rivalland (Johann)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Ravelli (Laurent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Pascal (Yoann, Alain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mercier (Eric, Omer, Léopold)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Menem (Marc, Antoine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Meliga (Philippe, Marcel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Masure (Denis, Antoine, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lusset (Vincent, Daniel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Herly (Lucien, Lars)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Hadrot (Simon, Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Goudou (Jean-François, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gelly (Grégory)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000248050(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gaveau (Romain, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le