30 Mars 2004

JORFTEXT000000800033 (source JORF)

De:	Louis-René Aubenas chef du bureau de la politique des ressources humaines et de la réglementation générale des personnels hospitaliers de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:	membre
Groupe:	GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)

nomination

JORFTEXT000000799841 (source JORF)

De:	Yves Le Petit chargé d'études documentaires
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2004-06-01"

admission

De:	Henri Paul conseiller maître à la cour des comptes
Objet:	représentant de l'Etat membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:	M. François Giquel
Groupe:	Radio France

JORFTEXT000000799840 (source JORF)

nomination

De:	Jérôme Bouët directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:	représentant de l'Etat membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:	Mme Sylvie Hubac
Groupe:	Radio France

JORFTEXT000000799840 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000799839 (source JORF)

De:	François Wolf ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de la ville de Paris ingénieur en chef des services techniques de la ville de Paris adjoint au sous-directeur du développement et des projets à la direction des systèmes et technologies de l'information
Groupe:	Ville de Paris

duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000799839 (source JORF)

De:	François Wolf ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès du Groupement d'intérêt public pour le cinéma
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le cinéma

date_debut="2003-11-17"

cessation de fonction

JORFTEXT000000799838 (source JORF)

De:	Georges Dutruc-Rosset ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	commissaire à l'aménagement des domaines présidentiels de Marly-le-Roi et de Rambouillet
Groupe:	Commissariat à l'aménagement des domaines présidentiels de Marly-le-Roi et de Rambouillet

nomination

JORFTEXT000000799833 (source JORF)

De:	Pierre Cabanes
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2004-06-23"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000799832 (source JORF)

De:	Vircoulon (Thierry) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la délégation de la Commission des Communautés européennes en République démocratique du Congo
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour servir à la délégation de la Commission des Communautés européennes en République démocratique du Congo

date_debut="2003-10-01"
date_fin="2004-04-30"

détachement

JORFTEXT000000799831 (source JORF)

De:	Nodin (Jacques) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Prefecture de la région Franche-Comté

date_debut="2003-10-27"
date_fin="2006-10-22"

détachement

JORFTEXT000000799830 (source JORF)

De:	Azam-Pradeilles (Anne) administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour être conseillère pré-adhésion dans le cadre du programme PHARE, institué par la Commission des Communautés européennes experte auprès du Gouvernement à Riga, Lettonie
Groupe:	Commission des communautés européennes

date_debut="2002-08-01"
date_fin="2003-09-30"

détachement

JORFTEXT000000799652 (source JORF)

De:	Gilloire (Christine)
Objet:	au Conseil supérieur des installations classées dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Remplace:	Mme Metayer (Claire)
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

nomination

JORFTEXT000000799651 (source JORF)

De:	Manuel Rodriguez
Objet:	membre de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud représentant du ministre chargé de l'équipement et des transports suppléant
Remplace:	M. Thierry Louis
Groupe:	Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

suppleant

nomination

JORFTEXT000000799650 (source JORF)

De:	Doll (Philippe)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

JORFTEXT000000799650 (source JORF)

De:	Chahed (Azzeddine)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

JORFTEXT000000799650 (source JORF)

De:	Comet-Bény (Cécile)
Objet:	élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Mazour (Veronika)
Objet:	élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000799649 (source JORF)

nomination

De:	Drissi (Abdelhamid)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

JORFTEXT000000799648 (source JORF)

radiation

De:	Deprez (Yannis)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

JORFTEXT000000799648 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000799459 (source JORF)

De:	Clément (Marc) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	du ministère des affaires étrangères expert national auprès de l'Agence européenne pour l'environnement au titre de la mobilité
Groupe:	Agence européenne pour l'environnement

date_debut="2004-01-01"
duree="un an"

mise à disposition

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"

De:	Philippe Laureau contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la sécurité publique
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale

JORFTEXT000000799456 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000799455 (source JORF)

De:	Pierre Lieutaud administrateur civil détaché
Objet:	chef de cabinet du préfet de police sous-préfet

a_sa_demande
cabinet="Préfet de police"
grade="Chef"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Mont-de-Marsan (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

De:	Baudoin-Malric (Jean-Claude, Joseph, Marie, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Baudoin-Malric et André Baudoin-Malric, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000615601 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000615600 (source JORF)

De:	Christian Cleret ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
Objet:	directeur général de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:	Direction générale de l'Établissement public du palais de justice de Paris

nomination

JORFTEXT000000615599 (source JORF)

De:	Lacroix (Dominique) sous-préfet
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Guadeloupe pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Prefecture de la région Guadeloupe

date_debut="2003-01-11"

détachement

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"

De:	Dominique Moulin contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la formation de la police nationale
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale

JORFTEXT000000615598 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000615597 (source JORF)

De:	Gérard Andre administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Nantua sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:	Sous-préfecture de Nantua

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"

nomination

JORFTEXT000000615297 (source JORF)

De:	Bruno Chansarel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-08-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000612624 (source JORF)

De:	Charles Pujos ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du Conseil supérieur de la pêche (CSP) délégué régional pour les régions Aquitaine et Midi-Pyrénées avec une résidence administrative à Toulouse
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

date_debut="2004-02-01"
date_fin="2007-01-31"

détachement

JORFTEXT000000612623 (source JORF)

De:	Martin Guespereau ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté à la direction du Trésor
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000612623 (source JORF)

De:	Martin Guespereau ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2004-01-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000612622 (source JORF)

De:	Daniel Verot
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite suite à cessation progressive d'activité directeur du travail, affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (bureau de la formation continue)
Groupe:	Direction du travail, affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (bureau de la formation continue)

date_debut="2004-06-30"
depart_retraite

radiation

De:	Valentiny (Dominique) directeur général de la société ADP Télécom
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Monneret (Pierre) représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Marcovitch (Stéphane) délégué général de l'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (AFA)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Exertier (Pascal) représentant du Syntec informatique
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Bossu (Paul) représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications (AFUTT)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Bernard (Alain) représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Mabille (Bertrand) directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société Cegetel
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Lestage (Pierre) directeur du développement de la société Louis Dreyfus communications
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Leleu (Patrick) président-directeur général de la société Noos
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Lallemand (Jean-Daniel) responsable de département à France Télécom
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	De Vitry (Jérôme) président de la société Completel
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Constanza (Jean-Louis) directeur général de la société Télé2
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Boukobza (Michaël) représentant la société Free
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 1 représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Gabay (Catherine) représentante du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 2 représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Bravo (Alain)
Objet:	président de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

president

nomination

De:	Weil (Antoine)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Rey (Patrick)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Planche (Jean-Michel)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Lacroix (Bertrand)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Bravo (Alain)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Andreux (Etienne)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

JORFTEXT000000612618 (source JORF)

De:	Dorne-Corraze (Marine) administratrice territoriale hors classe
Objet:	chef de service, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier, à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2003-12-30"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Savary de Beauregard (Michel, Marie, Andréas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Sadji (Michaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Rivière (Lionel, Frédéric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Penel (David, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Miry (Eric, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Liron (Lionel, Alain, Etienne, Max)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lallement (Mickaël, Jules, René)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Grisot (Mickaël, Christian, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Greff (Pierre, Vincent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gagne (Olivier, Frédéric, Cédric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Flodrops (Michaël, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Damaisin d'Arès (Jean, Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Carré de Malberck (Amaury, Guy, Marie, François, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bremond (Cyril, Thierry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Berland (Raphaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Benamara (Guillaume, Jérôme, Albert, Gaston)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Baudet (Guillaume, Sylvain, Benoît)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Basquin (Vincent, Claude, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Andrieu (Jean-Philippe, Yves, Etienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Tardivel (Laurence, Monique, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Klaus (Florence, Stéphanie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gastal (Béatrice, Jacqueline, Jeanne-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Comet (Béatrice, Marie-Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Blanc (Nadège, Claudette, Florence)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Schoenig (Fabien, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les sergents de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"

nomination

De:	Blaise (Laurent, Charles, Jean-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les sergents de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"

nomination

De:	Germanique (Christelle, Aline), épouse Lefèvre
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires biologistes des armées Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"

nomination

De:	Mortreux (François, Sylvain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Melin (Joëlle, Geneviève, Jeannette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Leboeuf (Clara, Anne, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	El Keslassy (Aline), épouse Mirat
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Gonnot (Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	de Lesquin du Plessis Casso (Armel, Marie, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Vautier (Frédéric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Perron (David, Robert, Thierry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Beillan (Guillaume, Claude, Gilles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Yven (Sabine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Pelaccia (Thierry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Jimenez (Clément)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Renard (Nicole, Andrée, Mauricette, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des masseurs-kinésithérapeutes des armées Au grade de masseur-kinésithérapeute

date_debut="2003-12-01"
corps="Masseurs-kinésithérapeutes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Masseur-kinésithérapeute"

nomination

De:	Voron (Antoine, François, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps technique et administratif de la marine Au grade d'officier de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"

nomination

De:	Rouilloux (Juliette, Géraldine, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps technique et administratif de la marine Au grade d'officier de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"

nomination

De:	Massardier (Laurence, Marie, Suzanne), épouse Fortin
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens-chimistes des armées Au grade de pharmacien-chimiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"

nomination

De:	Nkwete Nwasop (Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Dansou (Didier, Guy, Bertin, Mahoutin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Cléro (Joël, Pierre, Léopold)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Philippe (Nicole, Aude, Louise), épouse Poulbere
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Nicot (Hélène, Marie, Monique), épouse Guy
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Paleyras (Laurent, Bruno, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Roux (Pascale, Anne, Evelyne), épouse Guérin
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé des armées Au grade de cadre de santé

date_debut="2003-11-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

nomination

De:	Leray (Stéphane, Gérard, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Gad (Fabien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hernandez (Benjamin, Aimé, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Michon (Sylvie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Gall (Muriel, Bernadette, Alice), épouse Nourrit
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Huchet (Aymeri, Jean-Yves, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Tutenuit (Nathalie, Catherine, Monique), épouse Berets
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Lassalle (Fabienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Cohen (Danielle), épouse Constantin
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Prévot (Martine, Mireille), épouse Iriart-Sorhondo
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé des armées Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux

date_debut="2003-10-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Infirmier surveillant des services médicaux"

nomination

De:	Bergia (Florence, Michèle, Luce), épouse Jolet
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires biologistes des armées Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-09-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"

nomination

De:	Perry (Denis, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Broquet (Pierre-Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Soulié (Marie-Pierre, Suzanne, Aimée), veuve Cattin
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Casanova (Yann)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Szmajer (Michel, Elie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Doublet (Jean-Dominique, Georges, Gaston)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Mallet (Marie-Christine, Andrée), épouse Gomis
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Lauzanne (Sylvie, Armelle, Germaine, Hélène), épouse Emond
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Lambert (Elodie, Jacqueline, Charlotte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Casari (Bruno, Pierre, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Rouvier (Bertrand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Deluz-Martineau (Damien, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marain (Olivier, Paul, Gaston)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Rahis (Marie-Christine), épouse Petrelli
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé des armées Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux

date_debut="2003-05-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Infirmier surveillant des services médicaux"

nomination

De:	Royer (David, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Audran (Stéphane, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Padberg (Nicolas, Romuald)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delahaye (François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Villedieu de Torcy (Olivier, Roger, Jean-Marie) de la marine et l'aéronautique navale au Cap-Vert
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Thomé (Bruno, Jean) de la marine et l'aéronautique navale en Guyane et de la zone maritime Guyane
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Sarrade (Bruno, Paul, Gabriel) de la marine et l'aéronautique navale en zone sud de l'océan Indien et de la zone maritime sud de l'océan Indien
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Cabon (Jean-Luc) de la marine et l'aéronautique navale à Djibouti
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Abadie (Eric, Jean, Pierre, Emile) de la marine et l'aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et de la zone maritime Nouvelle-Calédonie
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Grassin (Laurent, Jean, Georges) de la marine à Bayonne
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officiers de marine Le capitaine de frégate

nomination

De:	Laligue (Marcel) de la flottille des patrouilleurs de la Manche
Objet:	aux commandements suivants COMMANDEMENTS MARITIMES Officier spécialisé de la marine Le capitaine de frégate

nomination

JORFTEXT000000612459 (source JORF)

De:	Roux (Jean-Yves) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à l'ambassade de France au Canada au titre de la mobilité

date_debut="2003-09-26"
duree="deux ans"

affectation

De:	Michel Werl président de chambre à la cour d'appel de Colmar titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar président
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Adrien Leiber président de chambre à la cour d'appel de Colmar suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar président
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Michel Storck professeur de droit privé à l'université Robert Schuman, à Strasbourg, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Charles Goyet professeur de droit privé à l'université Robert Schuman, à Strasbourg, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Michel Loyer trésorier-payeur général du Haut-Rhin, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Dominique Bec fondé de pouvoir du trésorier-payeur général du Haut-Rhin, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	François Gwinner commissaire aux comptes, à Zimmersheim, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Serge Debs commissaire aux comptes, à Strasbourg, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Jean Louvet juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Pierre Goetz juge consulaire membre de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Bernard Bangratz premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Martine Sanido vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléante
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

nomination

De:	Bernard Matagne premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
magistrat

nomination

De:	Jean-Michel Champomier premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
magistrat

nomination

JORFTEXT000000612453 (source JORF)

De:	Duvauchelle (Marc) administrateur civil hors classe, affecté aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="2004-01-01"

affectation

De:	Baumelou (Alain) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Président
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Vigeral (Philippe) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Urene (Pablo) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Slingeneyer (Alain) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Rossert (Jérôme) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Pruna (André) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Chaïbi (Pascal) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Canaud (Bernard) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Mercadal (Lucile) Docteure
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Kessler (Michèle) Professeure
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Casadevall (Nicole) Professeure
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Caillette-Beaudoin (Agnès) Docteure
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Burnel (Sylvie) Docteure
Objet:	membres du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Bruckert (Eric) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Président
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Voiriot (Pascal) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Vigeral (Philippe) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Puel (Jacques) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Pfister (Pascal) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Moulin (Philippe) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Laurence (Michel) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Komajda (Michel) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Grenier (Olivier) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Giral (Philippe) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Farnier (Michel) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Dallongeville (Jean) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Cornet (Philippe) Docteur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Amarenco (Pierre) Professeur
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Verny (Christiane) Docteure
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Picard (Ghislaine)
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Doyon (Françoise)
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Claveau (Annette) Docteure
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

De:	Baclet (Nadine)
Objet:	membres du groupe de travail « prise en charge du patient dyslipidémique » les personnalités Membres
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

nomination

JORFTEXT000000438819 (source JORF)

De:	Laurent Buisson ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sous-directeur au sein de la sous-direction de la technologie
Groupe:	Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000438819 (source JORF)

De:	Laurent Buisson ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès du ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
Groupe:	Ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie

date_debut="2003-08-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000438813 (source JORF)

De:	Alin (Philippe, Jean-Marie, François)
Objet:	au tableau de commandement complémentaire pour l'année 2004 l'officier de marine BÂTIMENTS DE SURFACE Officier de marine
Groupe:	Tableau de commandement complémentaire pour l'année 2004 l'officier de marine

inscription

De:	Verpoort (Franck)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Serrier (Ludovic)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Roéhrig (Bertrand)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Quéré (Philippe)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Philipona (Laurent)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Peinaud (Franck)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Lubrano (Charles-Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Ledet (Nicolas)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Lamy (Damien)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Guillem (Thibaut)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Guillaumot (Eric)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Grifti (Stéphane)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Béchu (Yann)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Brunet (Stéphane)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Bartoli (Baptiste)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Arino (Jacques)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Alary (Olivier)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Levant (Raphaëlle)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN) École spéciale militaire de Saint-Cyr

admissibilité

De:	Victor (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Vicaut (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Thomas (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Roux (François-Xavier)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Ritter (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Raphael (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Priollet (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Polak (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Parain (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Nouvel (Fabrice)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Moreau (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Mollard (Jean-Marc)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Millat (Bertrand)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Mendolia (Georges)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Mainard (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Maestro (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Leprince (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Lascault (Gilles)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Lacroix (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Houvet (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Hazebroucq (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Hardy (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Gressard (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Gras (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Gonzalez (Jésus)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Goeau-Brisonniere (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Garde (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Dumontier (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Dubrana (Frédéric)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Defaye (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Debodinance (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Dargent (Jérôme)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Darai (Emile)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Danchin (Nicolas)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Coutant (Régis)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Colombel (Marc)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Colin (Denis)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Chevallier (Jean-Marc)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Chauveaux (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Chatellier (Gilles)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Champel (Frédéric)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Carel (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Brunon (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Briand (Florent)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Boivin (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Boccon-Gibod (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Bladou (Franck)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Bernard (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Benichou (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Becquemin (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Basdevant (Arnaud)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Asencio (Joseph-Guy)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Meziat (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Landre (Elisabeth)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Hidden-Lucet (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Goeury (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Frija (Elisabeth)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Dombret (Marie-Christine)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Desguerre (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

De:	Darmon (Linda)
Objet:	experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:	Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

nomination

JORFTEXT000000438645 (source JORF)

De:	Guerin (Marie-Françoise) administratrice civile hors classe
Objet:	directrice de projet « outre-mer » auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:	Organisation des soins

date_debut="2004-03-07"
duree="trois ans"

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Jean Taine
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Claude Oytana
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

JORFTEXT000000438644 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000438643 (source JORF)

De:	Ponsart (Jean-Claude)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université de Reims
Groupe:	Université de Reims

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000438642 (source JORF)

De:	Studer (Patrice) inspecteur d'académie adjoint de la Guyane
Objet:	inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale dans le département de la Haute-Vienne (académie de Limoges)
Remplace:	M. Lormier (Francis)
Groupe:	Académie de Limoges

date_debut="2004-03-01"

nomination

huissier
huissier_residence="Rive-de-Gier (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

De:	Béal (Nathalie, Marthe, Isabelle)
Objet:	huissière de justice
Remplace:	M. Béal (Emile, Marien)

JORFTEXT000000438637 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Plouigneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"

De:	Deuff (Hervé)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000438636 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Plouigneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"

De:	Szczap (Valérie), épouse Canto
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000438636 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Plouigneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"

De:	Szczap (Valérie), épouse Canto
Objet:	huissière de justice

JORFTEXT000000438636 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Loches (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"

De:	Ragot (Dominique, René, Marie, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Dominique Ragot et Claude Frappat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000438635 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000438448 (source JORF)

De:	Patrick Hubert
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2004-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000438447 (source JORF)

De:	Chabrol (Didier) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-directeur de l'édition et de la production à la Direction des Journaux officiels (services du Premier ministre) pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Sous-direction de l'édition et de la production à la Direction des Journaux officiels (services du Premier ministre)

date_debut="2003-11-01"

détachement

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"

De:	Philippe Giraud contrôleur général des services actifs de la police nationale, coordinateur des services et de l'animation des contrôles et études à l'inspection générale de la police nationale
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale

JORFTEXT000000438446 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"

De:	Patrick Joubert contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale

JORFTEXT000000438445 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000254717 (source JORF)

De:	Guy Mercier ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du centre régional de la propriété forestière de Corse directeur
Groupe:	Centre régional de la propriété forestière de Corse

date_debut="2003-10-06"
date_fin="2008-10-05"

détachement

De:	Zuber (Mathieu)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Zetlaoui (Paul-Joseph)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Zelek (Laurent)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Yvert (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Young (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Wolkenstein (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Wolff (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Weber (Simon)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Villers (Arnauld)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Verges (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vercken (Jean-Baptiste)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vayssairat (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Varet (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vallot (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Touraine (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Talbot (Jean-Noël)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Sterkers (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Stepani (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Sollet (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Serrie (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Semah (Franck)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Salmon (Rémy)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Rozenbaum (Willy)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Puel (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Priollet (Pascal)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pourriat (Jean-Louis)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Popoff (Georges)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Polonovski (Jean-Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Polack (Benoît)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Piriou (Vincent)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pialoux (Gilles)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Philippe (François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Petit (Pierre-Yves)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Perrot (Serge)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Peremarty (Guilhem)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Niddam (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Mourad (Jean-Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Moulin (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Morlat (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Montravers (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Mongiat-Artus (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Moisdon (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Milliez (Paul)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Millet (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Meune (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Medioni (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Maison (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lucas (Christian)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Luc (Gérald)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lièvre (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Leynadier (Francisque)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Levy (Vincent)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lemoine (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lejoyeux (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lebras (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lamarque (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Laine (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lagrue (Gilbert)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	L'Hériteau (François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kuntz (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Koskas (Marc)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kalifa (Léon)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Janbon (Charles)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Huchon (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hiesse (Christian)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hascoet (Jean-Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Guliana (Jean-Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Grignon (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Grenier (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gozlan (Guy)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gout (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Giral (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Germain (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gautier (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gattegno (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gallarda (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Fricker (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Flori (Yves-Antoine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Falissard (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Duvaldestin (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dusser (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dunand (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dubreuil (Bertrand)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Doucet (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dighiero (Paul)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Desgrandchamps (François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Denolle (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Defebvre (Luc)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dechaud (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	De Brondeau (François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	De Blic (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dautzenberg (Bertrand)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Damier (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Croisile (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cottu (Paul)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Colin (Joseph)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cohen (Robert)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Chosidow (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Chassany (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cellier (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cave (André)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Carel (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Carbonne (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Calmus (Yvon)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Brun (Jean-Marcel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Brouet (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bricaire (François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bresson (Jean-Louis)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Boue (François)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Boubli (Léon)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Botto (Henri)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bonnet (Fabrice)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Boiron (Jean-Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Blondon (Hugues)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Billette de Villemeure (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Benichou (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Ben Slama (Lofti)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Baumelou (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Baufine-Ducrocq (Henri)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Barbare (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bannwarth (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Azulay (Jean-Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Autret (Alain)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Aubier (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Aractingi (Selim)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Antoine (Eric-Charles)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Andrejak (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Adams (David)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Abbara (Aly)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Woimant (France)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Weil Olivier (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Thomas-Anterion (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Tchen (Nadine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Simon (Tabassome)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Sassolas (Geneviève)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Salmon-Ceron (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Rance (Fabienne)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Quinet (Béatrice)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pouget (Florence)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Poli (Florence)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Plessier (Aurélie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pezous (Anne-Marie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pelissier-Langbort (Clara)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pasquier (Florence)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Morand-Joubert (Laurence)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Meyohas (Marie-Caroline)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Metge (Florence)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Matuchansky-Jeanne (Christine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Larnaudie (Sylvie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lacomblez (Lucette)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	La Batide-Alanore (Agnès)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kessler (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kabani (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Joly (Véronique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Homasson (Nelly)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hardy (Anne-Claire)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gut-Fayand (Anne)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Grimard (Anne)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gervais (Anne)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gadreau (Maryse)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Forest (Nadine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Fabre (Nelly)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dommergues-Gainche (Marie-Aliette)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Degos (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	De Kerguenec (Caroline)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Damatte-Fauchery (Claire)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cremer (Geneviève)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Commenges (Monique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Colin de Verdiere (Nathalie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Chauvaud (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bungener (Martine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Brun-Vézinet (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bonneterre (Marie-Edith)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Billard (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Benlian (Pascale)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Belmatoug (Nadia)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Athea (Nicole)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Abgrall (Sophie)
Objet:	au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

JORFTEXT000000254548 (source JORF)

De:	Noël Renaudin
Objet:	président du Comité économique des produits de santé
Groupe:	Comité économique des produits de santé (CEPS)

date_debut="2004-04-01"
president

nomination

JORFTEXT000000251877 (source JORF)

De:	Donald Goldie directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Objet:	membre du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux de la branche vieillesse
Remplace:	M. Jean-Louis Cahuzac
Groupe:	Comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale

nomination

JORFTEXT000000251317 (source JORF)

De:	Dominique de Penanster
Objet:	conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000251115 (source JORF)

De:	Bernard Muller
Objet:	au Comité de bassin Rhin-Meuse Représentant des communes Communes de moins de 10 000 habitants Suppléant
Remplace:	M. Alain Verneau
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

suppleant

nomination

JORFTEXT000000248233 (source JORF)

De:	Roger Jourdan
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000248232 (source JORF)

De:	Claude Chapuis
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000248119 (source JORF)

De:	Mélanie Bugnon
Objet:	rapporteuse près la commission des recours des réfugiés
Groupe:	Commission des recours des réfugiés

nomination

De:	Claude Lafond substitute du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

JORFTEXT000000248061 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000248060 (source JORF)

De:	Charlin (Jacques, Marcel)
Objet:	notaire associé membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial Jacques Charlin, Thierry Jullien, Jean-Michel Le Berquier et associés, SELARL, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

cessation de fonction

JORFTEXT000000248059 (source JORF)

De:	Joël Thiery
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué

date_debut="2004-04-06"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000248058 (source JORF)

De:	Thierry de Mazancourt
Objet:	chargé de mission auprès du ministre au cabinet du ministre délégué

date_debut="2004-02-29"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

De:	Francis Defendini directeur technique de TERREAL membre du comité technique et scientifique du centre technique des tuiles et briques
Objet:	membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:	M. Hervé Gastinel
Groupe:	Centre technique de matériaux naturels de construction

JORFTEXT000000248057 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000248056 (source JORF)

De:	Jean-Yves Naouri ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

date_debut="2003-05-01"
corps="Mines"

radiation

De:	Philippe Sauvage administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne au titre du ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Remplace:	M. Vincent Berjot
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

JORFTEXT000000248055 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000248054 (source JORF)

De:	Reminiac (Claude) directrice de laboratoire de 2e classe, 5e échelon, au laboratoire de Montpellier
Objet:	sur place, directrice de laboratoire de 1re classe, 2e échelon, avec un rang d'ancienneté fixé au 5 février 2004
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

nomination

JORFTEXT000000248053 (source JORF)

De:	Veretout (Odile) directrice de laboratoire de 2e classe, 5e échelon, au laboratoire de Massy
Objet:	sur place, directrice de laboratoire de 1re classe, 2e échelon, avec un rang d'ancienneté fixé au 30 décembre 2003
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

nomination

De:	Thea (Eric, Stéphane, Wei, Sieng)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tabert (Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sugitani (André, Akira)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saada (Mikaël, Yohan)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rodrigues (Leonard, Quetzalcoatl, Rama, Salomon, Djamil)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rhinn (Hervé, Robert, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Renaud (Tom)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Potier (Thomas, Jean, Léopold)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Popineau-Dehaullon (Maxime, Arsène, Jules)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pairault (Sylvain, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Omont (Nicolas, Vincent, Benoît)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nizard (Laurent, Maurice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Monnier (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Milléquant (Matthieu, Michel, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mesqui (Arnauld, Jean, Maxence)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Macresy (Ludovic, Patrick, Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	M'Bengue (Amadou, Lamine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecarpentier (Benoit, Cédric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Viêt (Stéphane, Marie, Huong)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Vert (Alexandre, Maurice, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lasue (Jérémie, Albert, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laroche (Jean-Baptiste, André)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kauffmann (Nicolas, Hervé)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jameson (Robert, John)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jacquemart (Quentin, Dominique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hermon (Sylvain, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Haddad (Julien, Yehoram, Raoul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guégan (Alan, Youenn, Serge)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guirao (Boris, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guichard (Nicolas, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ferré (Grégoire, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fernet (Guillaume, Marie, Jacques, Foilain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Lesquen du Plessis-Casso (François, Hubert, Armand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cousot (Laurent, Michel, François, Patrick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cordier (Philippe, Michel, Eric, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chaumin (Philippe, Alexis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cavé (François-Xavier, Marie, Bruno)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Béchade (Renaud, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Burin des Roziers (Emeric, Jean, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Briere (Jean-Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouzigues (Cédric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baubion (Charles, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barnard (Bryan)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Abou-Jaoudé (Wassim)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Juillet (Barbara)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Julien de Zélicourt (Diane, Alicia, Paula, Marie, Françoise)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vesin (Vincent, Lionel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vallejo (Max, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Trentini (Mario)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Therond (Vincent, Jean, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tardy (Patrick, Benoit)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sorrentino (Marc-Philippe, Thierry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sorin (Fabien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Seyller (Thomas, Cédric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Selles (Olivier, Erwan, Laurent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Schwob (Cyrille)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Savoire (Nicolas, Dominique, Francis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saunier (Stéphane, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Samat (Vincent, Frédéric, Marcel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rousset (Mathias)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rivalland (Johann)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ravelli (Laurent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pascal (Yoann, Alain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mercier (Eric, Omer, Léopold)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Menem (Marc, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meliga (Philippe, Marcel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Masure (Denis, Antoine, Raphaël)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lusset (Vincent, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Herly (Lucien, Lars)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hadrot (Simon, Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Goudou (Jean-François, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gelly (Grégory)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaveau (Romain, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gavaldon (Julien, Marcel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fenoul (Frédéric, Michel, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dumas (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dulieu (Guillaume, Rémy, Simon, Yannick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Destobbeleire (Régis, Eric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Depardon (Sébastien, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Demichelis (Sébastien, Alain, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delpeyroux (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Deleuze (Julien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Rycker (Nicolas, Jean, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Graeve (Denis, Jean, Olivier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Charvériat (Damien, Dominique, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Challot (Pierre, Alain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Castillo (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Caron (Sébastien, François, Roger)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonardet (Pierre, Jean, Roger)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boidin (Cédric, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blanquart (Guillaume, René, Roger)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Anthome (Rémi, Gilbert, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Aixala (Luc, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thoumazet (Claire, Marie, Nicole, Corinne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thomas (Géraldine, Patricia, Cécile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guindeuil (Soizic, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guillemont (Juliette, Constance)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fil (Clarisse, Marie, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dubroeucq (Florence, Anne, Elisabeth)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Lavaissiere de Lavergne (Célia, Laure, Corinne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dantec (Delphine, Odette, Cécile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cochelin (Anne-Sophie, Bénédicte)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blanot (Claire)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tricoire (Bruno, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Stagnara (Tancrede, Marie, Jean, Paul-Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Serrano (Matthieu)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Seguineau (Marc, Jef)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Scialom (Uriel, Isaac)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Romieux (Laurent, Olivier, Benoît)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rohart (Nicolas, Vincent, Martin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rohart (Christophe, Henri, Dominique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rogeaux (Cédric, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Requin (Olivier, Bernard, René)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Quinchon (Matthieu, François, Jean, Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pétriat (Guillaume, Auguste, Georges)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Poncin (Guillaume, Raphaël)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Parisot (Alexandre, Grégoire, Maxime)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pain (Antoine, Pascal, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pabot (Romain, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moster (Benoît, Georges)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Morello (Yoann)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Montagné (Fabrice, Christian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Monnet (Jean-Matthieu)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mercier (Guillaume, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Loussier (Matthieu, Marceau)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lefort (Eymeric, Patrick, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Tallec (Yann, Patrick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Saint (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Mouëllic (Mikaël, Pierre, René)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lartigue (Thibault)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lafosse-Marin (Arnaud, Gérald, Marie, Baudoin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jullien de Pommerol (Nicolas, Lionel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grunberg (Olivier, Hervé)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gros (Charles-Henri, Marie, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gautier (Fabrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	François (Olivier, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fournié (Laurent, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fournier (Bastien, Xavier, Bernard, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	El Fassi (Mehdi, Olivier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Edmond (Pierre, Marie, Rémi, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Durot (Maxime)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Donjon de Saint Martin (Bruno, Jacques, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Desportes (Pierre-Henri, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Demailly (Damien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delzant (François, Daniel, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Thoury (Raphaël, Alexis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Montaigne de Poncins (Carl, Dieudonné, Marie, Benoit)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	D'Avezac de Castera (Pol, Marie, Charles)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cossa (Paul-François, Gérard, Jean, Bernard, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clin (Julien, Fernand, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Causse (Philippe, Edouard, André)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Burte (Pierre-Olivier, Clément, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Burry (Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bucelle (Romain, Augustin, Laurent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonnefous (Thierry, Marie, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blain (Jérôme, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bernard (Jean, Paul, Eric, Sylvain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barthelemy (Yann, Maurice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Annan (Rachid)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Agopian (Olivier, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vidy (Aurore, Céline)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Renouard (Emilie, Anne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perigord De Villechenon (Sophie, Marie, Nicole)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaydan (Julie, Adeline, Sophie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupeyrat (Anne, Marie, Agnès)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Degrange (Aurore, Nathalie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Borni (Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Zoghaïb (Jad)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Wendling (Eric, Pierre, André)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saint Genix de Beauregard (Alexis, Marie, Olivier, Hubert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roussarie (Jean-Pierre, Sigismond, Adrien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rignault (Benoît)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Puy (Arnaud, Aymeric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Petry (Arthur, Michel, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perez (Edouardo, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pellereau (Emmanuel, François, David)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paillat (Aymeric, Charles, Louis, Albert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Note (Jean-Baptiste, Paul, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Namer (Arnaud, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Melka (Bruno, Olivier, Anibal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Martin (Pierre-Alain, Jean, Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marti (Loïc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maquet (Christophe, Marie, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maitre (Damien, Paul, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lerouge (Julien, Bertrand, Eric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Gall (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lainé (Jérémy, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lahbabi (Samy, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lacroze (Xavier, Pierre, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Janssen (Eric, Pierre, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Horvath (Alexandre, Ivan, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Henrio (Laurent, Claude, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guy (Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guilbeau (Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Goutorbe (Pierre-Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gourdon (Fabien, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Godefroy (Raphaël, Schlomo, Livni)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gabert (Julien, Paul, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ferrand (Vincent, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Esposito-Grill (Marc, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dinh (Julien, Carl)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Daniel (Nicolas, Albert, Raphaël, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cuilleron (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cresta (Philippe, Gaston, Roger)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cortial (Julien, Rémi)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chevalier (Robin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Champonnois (Sylvain, Laurent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Certner (Olivier, David)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brunel (Arnaud, Raoul, André)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brune (Julien, Pierre, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Broutin (Ludovic, Stanislas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brice (Jérôme, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bottaro (André, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Berger (Sébastien, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ben Mustapha (Mehdi, Ben)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Balea (Lucian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Avargues (Christophe, Marcel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Abgrall (Olivier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Theil (Agnès)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Plantier (Bénédicte, Marie, Béatrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laizier (Florence, Christine, Suzanne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kopec (Marion)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Faure (Gabrielle, Cécile, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duclaux (Virginie, Marie, Chantal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ziliani (Antoine, Armand, Hubert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Voirin (Thomas, Guy, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vidal (Jean-Noël, Jacques, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verdonck (Julien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vedrenne (Antoine, Philippe, Roger)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Valleteau de Moulliac (Arnaud, Philippe, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Trompat (Hervé)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saint-Blancard (Patrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rascle (Ivan, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Parias (Thomas, Vincent, Alain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pardigon (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paille (Olivier, Jean-François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mouton (Olivier, Marie, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meyssignac (Benoit, Raoul, André)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meunier (Guy, Gilbert, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mercuzot (Guillaume, Paul, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mary (Cédric, Robert, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Loubignac (Hervé)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Loubery (Sylvain, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kron (Grégory, Félicien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Klein (Julien, Henri, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jubault (Thomas, Sylvain, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Joet (Loïc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hermann (Alain, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gruget (Thomas, Jérôme, Dominique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaudemet (Jean-Baptiste, Pierre, Dominique, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Festa (Marc, François, Germain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fagniez (Thibaut, Pierre-Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Descours (Nicolas, Frédéric, Hubert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	David (Aurélien, Jean, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Croguennec (André, Julien, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Christin (Antoine, Adrien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bocahut (Laurent, Olivier, Thierry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Benahmed (Arnaud, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bachelart (David, Marc, Adolphe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vincent (Aurélie, Marie, Régine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thonier (Virginie, Marie, Dominique, Martine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Parneix (Laure, Anne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lyon (Céline, Delphine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Leblanc (Valérie, Maimiti)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lalande (Marie, Hélène, Adrienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Citerne (Dorothée, Marie-Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bontoux (Nathalie, Eve, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chanudet (Aurélien, Jean, Benoît)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bullet (Julien, Daniel, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe Pour prendre rang le 31 août 2003 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

JORFTEXT000000247891 (source JORF)

De:	Gouardes (Georges) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	de son corps d'origine date de sa nomination au grade de conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Grade de conseiller d'Etat

date_debut="2004-05-01"

radiation

president
conseil_administration

De:	Francis Casorla avocat général à la Cour de cassation
Objet:	président du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:	Établissement public du palais de justice de Paris

JORFTEXT000000247890 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000247889 (source JORF)

De:	Lecaillon (Marie-Françoise) administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-préfète pour une durée maximale de trois ans

date_debut="2002-03-04"

détachement