15 Octobre 2011


De: Aurélien ROUSSEAU
auditeurs au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean LESSI
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Nicolas LABRUNE
auditeur au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Remplace:
Mme
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Sophie ROUSSEL
audi trice au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie-Astrid NICOLAZO DE BARMON
auditrice au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Françoise RIMAILHO
magistrate
Objet:
présidente de section à la Commission centrale d'aide sociale
Remplace:Mme Fabienne ROUGE
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
president
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Emilie Chartier
Objet:
chargée de mission
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000024668434(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marc RICO
chef de bureau à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Marie-Christine LE GAL
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000024668430(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie-Christine LE GAL
chargée de mission à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Philippe VELILLA
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000024668430(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Joël Fily
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
date_debut="2011-10-15"
prefet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mohamed Bida
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laurent Hottiaux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Catherine Ostin
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet, conseillère chargée des relations internationales du Grand Paris
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laurent Hottiaux
Objet:
aux fonctions au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: Catherine Ostin
Objet:
aux fonctions au cabinet du ministre
Conseillère
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mohamed Bida
Objet:
aux fonctions au cabinet du ministre
Chef de cabinet
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024668422(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-François PEKALA
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
suppléant
Remplace:M. Mete ZIHNIOGLU
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Alain VAUDREY-VERNOT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération française des agences de presse
suppléants
Remplace:M. Christophe LHUILLIER
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Sylvain GENEVÉE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération française des agences de presse
suppléants
Remplace:Mme Florence BRAKA
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Thierry CAILLIBOT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération française des agences de presse
suppléants
Remplace:Mme Kathleen GROSSET
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie HARALAMBON
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
au titre du Syndicat de la presse quotidienne régionale
suppléante
Remplace:M. René DÉMARD
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mete ZIHNIOGLU
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
titulaire
Remplace:M. Jean DESAUNOIS
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marc GOMBEAUD
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération française des agences de presse
titulaires
Remplace:M. Alain VAUDREY-VERNOT
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Kathleen GROSSET
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération française des agences de presse
titulaires
Remplace:M. Bernard VAILLOT
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Florence BRAKA
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants des agences de presse
Au titre de la Fédération française des agences de presse
titulaires
Remplace:M. Sylvain GENEVÉE
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000024668419(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pascal (Ambroise)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mourer (Matthieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Moslonka-Lefebvre (Mathieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Morand (Pierre-Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Massetti (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marrou (Arnauld)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laroche (Fabien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Kervinio (Yann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jaubertie (Clèment)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Hebrail (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Hagenmuller (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Duprat (Jean-Rémi)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: David (Julian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cumin (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Brun (Jimmy-Jonathan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Boche (Mathieu)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Vantard (Lucile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Rouquet (Estelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pointud (Lydie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mondet (Fanny)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Leroy (Cécilie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Lepoutre (Maëlle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Kientz (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Herault (Marie-Laure)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Guillotteau (Solène)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Demailly (Dorothée)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: De Nervo (Laëtitia)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cuif (Marion)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Crepeau (Pauline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cayuela (Sandrine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Barthelon (Sophie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000024668416(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: François Le Goff
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2012-02-20"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024668413(source JORF)
admission
15 Octobre 201115/10/2011
De: Elise Noguera
Objet:
conseillère technique hôpital et offre de soins au cabinet du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668407(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Clara De Bort
conseillère technique professions de santé au cabinet du ministre
Objet:
conseillère professions de santé
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668407(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Yann Bubien
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668407(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: EL FENDRI (Chiraz), épouse TRIMECH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024668401(source JORF)
autorisation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Yann Bubien
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire d'Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire d'Angers (Maine-et-Loire)
direction_hopital
JORFTEXT000024668399(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christian Dubosq
Objet:
directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Groupe:
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024668394(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2010-07-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000024668392(source JORF)
réintégration
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000024668392(source JORF)
radiation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cécile Pozzo di Borgo
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
préfète de l'Aveyron
Groupe:
Préfecture de l'Aveyron
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000024668384(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Danièle Polve-Montmasson
préfète de l'Aveyron
Objet:
préfète de la Charente
Groupe:
Préfecture de Charente
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000024668377(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jacques Millon
préfet de la Charente
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000024668371(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Luc Presson
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef de l'ordre public au cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024668359(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christophe Merlin
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - M. Merlin "
JORFTEXT000024668357(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: François Proisy
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
sous-préfet de Rochefort (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Rochefort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochefort"
sous-prefecture_departement_code="17"
JORFTEXT000024668355(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Hervé Doutez
colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Largentière
Groupe:
Sous-préfecture de Largentière
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
JORFTEXT000024668353(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Chantal Jourdan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfète
Groupe:
Prefecture - Mme Jourdan (Chantal)
date_debut="2012-01-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000024668351(source JORF)
admission
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Yves Rossi
conseiller d'Etat
Objet:
pour création d'entreprise
prévue à
l'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-10-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000024668347(source JORF)
disponibilité
15 Octobre 201115/10/2011
De: CANDEILLER (Stéphanie, Jeanine, Madeleine), épouse SCHMIT
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000024668345(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BELIN (Pierre, Marie, Henri, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre BELIN et Vincent BELIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bargemon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000024668343(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: ARNOUX (Nathalie, Françoise, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Luc FAURIE-GRÉPON, Frédéric REMOND et Jérôme FAURIE-GRÉPON, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000024668341(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ORVOIRE (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel ORVOIRE, Claude DEMARET, Yvan CARTIGNY et Stéphane CLERGEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000024668339(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHARDON (Gilles, Marie, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé DROUAULT, Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART et Brigitte MARCHAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024668337(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ESTÈVE (Jean-Michel, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Serge PASCAULT et Eric de La HAYE SAINT HILAIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024668335(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marguerite Merger, épouse Pelier
magistrate honoraire
Objet:
présidente adjointe des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales des régions Centre, Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales des régions Centre, Nord - Pas-de-Calais et Picardie
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000024668333(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Grégoire MARTINEZ
élève de l'institut régional d'administration de Metz
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000024668331(source JORF)
titularisation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mathilde LAMAZE
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000024668329(source JORF)
titularisation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie DELORD
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000024668327(source JORF)
titularisation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laurent Teisseire
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christophe Maisonneuve
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jérôme Marcadé
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique pour les études et analyses
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Hugues de la Giraudière
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller social
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Renaud Ferrand
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les questions économiques, financières et administratives
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Thierry-Marc Pineaud
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les anciens combattants, le patrimoine culturel et la mémoire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Fabien Ganivet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les affaires juridiques
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Luc Moullet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les affaires industrielles
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Charles Moreau
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme et le développement durable
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean Philippet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller politique auprès du ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Arnaud de Pellegars
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique adjoint
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Stéphanie Pinot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les prises de parole publiques du ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Nathalie Limosin-Gueguen
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les affaires territoriales
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marine Choley
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Nathalie Neveu
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère pour la communication et la presse
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michèle Ramis-Plum
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère diplomatique
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Arnaud Marois
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet civil
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Denis Mercier
Général de corps aérien
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Grall (Jean-Yves)
directeur général de la santé
Objet:
membre de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
représentant du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000024668318(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laurent Teisseire
Objet:
directeur de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Groupe:
Délégation à l'information et à la communication de la Défense (DICoD)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024668312(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Paul Bodin
Contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et des anciens combattants
Remplace:M. Christian Piotre
Groupe:
Ministère de la défense et des anciens combattants
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024668304(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christian Piotre
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Dominique Conort
Groupe:
Contrôle général des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024668299(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pierre Gaudin
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Prefecture de la région Picardie
duree="trois ans"
JORFTEXT000024668296(source JORF)
renouvellement
15 Octobre 201115/10/2011
De: Joël Fily
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024668289(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mohamed Bida
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024668289(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Catherine Ostin
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024668289(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Rodolphe MONNET
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000024668283(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Corine FEUTRY-GRAY
attachée principale, secrétaire générale adjointe de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
JORFTEXT000024667948(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Alain LARANGÉ
inspecteur général de l''administration, adjoint du chef du service de l'inspection générale de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024667948(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Françoise TAHERI
inspectrice de l'administration de 1re classe, secrétaire générale de l'inspection générale de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024667948(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christophe Maisonneuve
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000024667825(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Denis Mercier
Général de corps aérien
chef du cabinet militaire du ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense et des anciens combattants, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000024667820(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Arnaud Marois
chef du cabinet civil du ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000024667815(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laurent Teisseire
directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000024667810(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: David TRIVIÉ
Objet:
responsable du département budget coordination et sécurisation des achats, SG, pour signer
ETSX1130731X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-François Thébaut
président
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Norbert Skurnik
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Emmanuel Samain
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Thierry Sabountchi
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Roger Rua
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Gérard Raymond
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pierre Perucho
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bernard Ortolan
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Philippe Orcel
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dominique Mizera
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pascal Guéret
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Yves Grillet
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Olivier Goëau Brissonnière
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Patrick Gasser
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michel Fauré
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Pol Durand
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Francis Dujarric
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pierre-Louis Druais
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Xavier Desmas
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Serge Deschaux
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Philippe Denry
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christophe Debout
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Xavier Deau
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Alain Cordier
vice-président
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Louis Bensoussan
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dan Benhamou
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Alain Beaupin
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Luc Baron
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christine d'Autume
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Frédérique Teurnier
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pascale Arnould
Objet:
membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
Groupe:
Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients
duree="trois ans"
ETSX1130729S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Emmanuelle Mougin
son adjointe
Objet:
en mon nom
dans la limite des attributions du chef du service systèmes d'information, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € HT par engagement
ETSX1130728S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jacques Ropers
son adjoint
Objet:
en mon nom et dans la limite des attribu tions du chef du service Évaluation des médicaments, tout acte relatif au fonctionnement et aux acti vités de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € HT par engagement
ETSX1130726S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dominique Maigne
Objet:
pour signer tout acte relatif à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
ETSX1130725S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dominique Maigne
directeur
Objet:
au nom du président, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
autorite_delegation="Président"
ETSX1130725S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Trupheme Louis
agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Sauzereau Vincent
caisse d'allocations familiales du Rhône
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Remonnay Raphaël
caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Rhône
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Perrault Arnaud
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Nedesowski Sébastien
caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Maury David
caisse d'allocations familiales d'Albi
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Maurel Vincent
caisse primaire d'assurance maladie de Limoges
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Lefèvre Patrick
caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Lecomte Pierre
caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Le Cozannet Julien
caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Lanchon Dumontier Arnaud
caisse d'allocations familiales de l'Eure
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Joseph Thierry
union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale Rhône-Alpes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jocteur-Monrozier Xavier
caisse primaire d'assurance maladie de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Goyard Sébastien
caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Drouot Anthony
caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bouvier Thomas
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bonnafoux Frédéric
caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Blanckaert Antonin
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Blanchart Nicolas
union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie Nord-Est
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bersan Florian
caisse d'allocations familiales de Cahors
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Benedick Grégory
caisse régionale d'assurance vieillesse de Strasbourg
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Arzel Matthieu
caisse d'allocations familiales de Bayonne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Leclair Sébastien
régime social des indépendants de Bourgogne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Courros Gilles
régime social des indépendants d'Aquitaine
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Wickers Valentine
caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Tricoit Esther
caisse d'allocations familiales de la Roche-sur-Yon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Stiehr Anne-Lise
caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Schiller Sarah
caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Roque Sandrine
caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pétignier Coralie
caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Centre
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Preux Aurélie
caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Perrin Anne-Céline
caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Patry Axelle
union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale d'Agen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mongin Fanny
caisse primaire d'assurance maladie du Var
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Micalef Stéphanie
union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Limoges
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Maudry Marion
caisse primaire d'assurance maladie de Laval
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mangin Magali
caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Leyendecker Lise
union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Paris et région parisienne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Juan Mélissa
caisse d'allocations familiales de la Loire-Atlantique
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Gérard Anne
caisse primaire d'assurance maladie d'Alençon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Gaimard Claire
caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Eugène Bénédicte
caisse primaire d'assurance maladie du Finistère
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dénéchère Louise
caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Maritime
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Duarte Lucie
caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dahmani Nora
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cournée Aude
caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cieplik Camille
caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Cariou Marianne
caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Berçot Élodie
centre pajemploi
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Benoit Charlotte
caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bauer Céline
caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Artaxet Alice
caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Alexandre Isabelle
union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
ETSS1130701A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 201115/10/2011
De: BROUART (Bernadette)
Objet:
membre de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Suppléant
Remplace:M. PIDOU (Gérard)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
ETSP1130727A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: La MILDT
Objet:
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délégation de gestion du
31 août 2011
relative à la gestion de crédits au sein du programme 129 « coordination du travail gouvernemental »
NOR : ETSP1130724X
Entre
D'une part, la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, représentée par
coordonner l'action du Gouvernement en matière de lutte contre les drogues et toxicomanies
Groupe:
Délégation de gestion
ETSP1130724X(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Gérard GONZALEZ
représentant de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Objet:
membre titulaire, représentant de l'administration
Groupe:
Administration
ETSN1130734A(source BOSanté)
désignation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Yannick LE GUEN
représentant de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Objet:
membre titulaire, représentant de l'administration
Groupe:
Administration
ETSN1130734A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Octobre 201115/10/2011
De: ROFFE (Jean-Luc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130737S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: KOROBELNIK (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130737S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: HENKY (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130737S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BOISGARD (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130737S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: FAORO (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130737S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: TOURNIGAND (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ROUSSELOT (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GUILLET (Jean-Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: EXTRAMIANA (Fabrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DELAVIERRE (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DANSIN (Éric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BORALEVI (Franck)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BARUTEAU (Julien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BACHELEZ (Hervé)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: JUST (Jocelyne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130736S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BITKER (Marc-Olivier)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
ETSM1130708S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: JAVOT (Lucie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complémentaire
ETSM1130707S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: YVERT (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: VEXIAU (Patrick)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: SALOMON (Laurent)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: RIEDINGER (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GRUSON (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GAUTHERET-DEJEAN (Agnès)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DARBORD (Jacques – Christian)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CORCUFF (Jean-Benoît)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BASUYAU (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BARIN (Francis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MOUREY (Christiane)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MATHIEU (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MAISONNEUVE (Lydia)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: FONFREDE (Michèle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BOUTTEN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BERNARD (Marguerite)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130698S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: PRUVO (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: PETITOT (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: PALFI (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: NONY (Patrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MITTON (David)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: KUBLER (Luc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DUVEAU (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DAHAN (Marcel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CROCHET (Pierre-Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHAVOIN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHARTIER-KASTLER (Emmanuel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CARDON (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BOURIN (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ALIOT (Étienne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: FOREST (Nadine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: COCHEREAU-MASSIN (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130697S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: TRICLOT (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: TRAN DINH (Yves-Roger)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: TRACOL (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: SCHOOFS (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ROUDIER (Jean)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: RAULO (Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: NONY (Patrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MERTL (Patrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MARINETTI (Christian)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: LE LOUARN (Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: LABORDE (François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: KOUAM (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: HERBRETEAU (Denis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GOULLÉ (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: FEYS (Jean)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DELAY (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DELAUNAY (Christian)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: COLON (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CESBRON (Jean-Yves)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: NOGER (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MARANGONI (Élisabetta)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: HAUSER (Lisette)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GOURIEUX (Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GIRARD (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: FLESCH (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DESABLENS (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: COCHEREAU-MASSIN (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHAUDOREILLE (Marie-Madeleine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CESAREO (Sabine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: AGET (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130696S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BELZUNCES (Luc)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe d'experts
Groupe:
Groupe d'experts
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: AHO-GLELE (Ludwig Serge)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe d'experts
Groupe:
Groupe d'experts
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: SOULE (Hervé)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: SAHRAOUI (Lakhdar)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ROUDOT (Alain-Claude)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ORSIERE (Thierry)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MARIS (Pierre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MANEL (Jacques)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: LEBLAIS (Bruno)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: LACOUT (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: IZRI (Arezki)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DEPAQUIT (Jérôme)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: DE GENTILE (Ludovic)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: COUDORE (François)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: CHEVALIER (Dany)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BELZUNCES (Luc)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BARON (Raoul)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BALDET (Thierry)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: AHO-GLELE (Ludwig Serge)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: VIARD (Caroline)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: TOURATIER (Sophie)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ROMOND (Marie-Bénédicte)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: PECQUET (Catherine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: MIELCAREK (Christine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: IMBERT (Christine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BEAUSOLEIL (Claire)
Objet:
membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides les personnalités
Groupe:
Groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de subs tances et produits biocides
ETSM1130695S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BLAYAC (Jean-Pierre)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de pharmacovigi lance, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigi lance, à titre complémentaire
ETSM1130692S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: LEVEZIEL (Nicolas)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130691S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: ZUREIK (Mahmoud)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire
ETSM1130689S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: PARIENTE (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire
ETSM1130689S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: TUBERT-BITTER (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire
ETSM1130689S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: RINGA (Virginie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire
ETSM1130689S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: RAZAVI (Hessam)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
ETSM1130688S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Didier LEMERY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: André LABBÉ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Philippe VANLIEFERINGHEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bernard JACQUETIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Denis GALLOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Hélène LAURICHESSE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Fleur ROUVEYROL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Karen COSTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christine FRANCANNET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie ACCOCEBERRY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale de l'Agence de la biomédecine et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 17 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital Estaing) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130705S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michel HERLICOVIEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Luc DURIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michel DREYFUS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bernard GUILLOIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Bernard BONTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Nicolas GRUCHY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michel HERLICOVIEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michel DREYFUS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Guillaume BENOIST
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mariannick MAUPIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Anne-Sophie TRENTESAUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Martine FIANT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Peggy DUPONT-CHAUVET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Valérie DATIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Ghislaine PLESSIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Nathalie LEPORRIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marion GERARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Le directeur général adjoint chargé des ressources, É. DELAS
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 12 AOÛT 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Caen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130704S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bondy (AP-HP)
appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 7 AOÛT 2011
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Ahmed TIGAIZIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Éric LACHASSINNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Joël GAUDELUS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Loïc DE PONTUAL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Loïc DE PONTUAL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pierre BITOUN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Ahmed TIGAIZIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Lionel CARBILLON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Michel BENCHIMOL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Chantal LARGILLIERE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Brigitte AMARENCO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Claire ROUMEGOUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Sophie LEFEVRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Christine GRAPIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Andrée DELAHAYE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Brigitte BENZACKEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Anabela RODRIGUES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Amélie BENBARA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130687S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Gilles GRANGÉ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Daniel FOUCAULT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean Michel BARON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Pierre-Henri JARREAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jean-Michel DUPONT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Vassilis TSATSARIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Jacques LEPERCQ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: François GOFFINET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dominique CABROL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Saint Vincent de Paul
(site Saint-Vincent de Paul) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 8 AOÛT 2011
Groupe:
Agence de la biomédecine
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Emmanuelle PANNIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Échographie du fœtus
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Juliana PATKAI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Sophie PARAT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Valérie MARCOU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Géraldine VIOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Agnès CHOISET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie-Hélène POISSONNIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011
De: Fanny LEWIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. PRADA-BORDENAVE
ETSB1130686S(source BOSanté)
charge
15 Octobre 201115/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.