Deux-Sèvres de Niort


De: de Niort (Deux-Sèvres)
(PK 0) et l'écluse du Carreau d'Or sur la commune
Objet:
ci-après par le sigle R.P.P
Art. 1er. - Champ d'application
1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables
y compris leurs dépendances
la Sèvre Niortaise entre la cale du port de la commune
Groupe:
désignation
04 Juillet 199604/07/1996
De: de Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
45
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
inscription
05 Mars 199405/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.