Françoise Coataner
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françoise COATANER
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d'outre-mer
Groupe:
Fonds social européen
JORFTEXT000032079662
(source JORF)
habilitation
20 Février 2016
20/02/2016
De:
Françoise COATANER
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
JORFTEXT000030716356
(source JORF)
habilitation
13 Juin 2015
13/06/2015
De:
Françoise COATANER
contrôleuse du travail hors classe, en fonctions à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
date_debut
=
"
2015-01-01
"
JORFTEXT000030186227
(source JORF)
nomination
03 Février 2015
03/02/2015
De:
Françoise COATANER
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979318
(source JORF)
habilitation
16 Décembre 2011
16/12/2011