16 Décembre 2011


De: Guy ESTRADE M. Olivier ORIENT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
USAJ / UNSA
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Eric LE-MEUT Mme Valérie ROCCELLI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
CGT SJ
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Soraya SAOULEL Mme Patricia VICIANA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
USAJ / UNSA
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Annie PATERLINI Anne-Charlotte HOFFMANN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
USAJ / UNSA
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Patricia CHERON M. Benoît RITTENER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
USAJ / UNSA
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Danielle ROUBAUD M. Stéphane VELTER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Maryse BONIFAY M. Bagdad KADA-YAHYA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
CGT SJ
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: LE GOÏC Charles
ancien président du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VERGNOL Jean
Claude, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: TOUCHE Claude
Yves, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: PERRONNET Yves
Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LÉTANG Robert
ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LARRIBE Christian
Jean, Clément, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aurillac
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: JAROUSSE Jean-Claude
René, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GUYOT Louis
Raymond, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GARDETTE Patrick
Francisque, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: EYDIEUX Yves
Jean, Claude, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand et du conseil de prud'hommes de Riom
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CANAL Roger
Marius, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aurillac
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BEAUMEL Michel
Paul, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BABUT Jean
Elie, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand et du conseil de prud'hommes de Riom
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VALLADIER née VENESSY Marie-Christine
ancien membre du conseil de prud'hommes de ClermontFerrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: PORTE née GRANET Alice
Aimée, ancien membre du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CHAMBON née BENOIT Eve
Lyne, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aurillac
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: UGUEN Jacques
François, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LEGRAND Jean
Claude, Auguste, ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LE LIGNÉ Jean-Jacques
Yves, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: TEILLET Maurice
Joseph, Gabriel, ancien président du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ROLLET Pierre
ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: RENARD Yves
Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: PIALOUX Bernard
Marie, Clément, ancien président du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LESAGE Claude
ancien président du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GIRARD Gérard
Marie-Joseph, ancien président du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: DOIDY Didier
Léo, ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: COMINGES Irénée
Claude, ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CHAZARIN Fernande
Lucie, Albertine, ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BOSSARD René
Louis, Martial, ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BLOUIN Jean-Louis
Joseph, ancien président du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BERGER Robert
François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BERGER Claude
ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LÉVÊQUE Laurence
ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BELLOT épouse FRISQUET Michèle
Denise, ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: PORCHER Jean-Paul
Gabriel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Fontainebleau
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CADEAU Serge
Emile, Elisée, ancien président du conseil de prud'hommes de Nîmes
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: TRANCHANT Jacques
André, Gaston, ancien président du conseil de prud'hommes de Briey
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: PIANTE Bernard
Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VERRIER Alain
Patrick, ancien membre du conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CONCHON Daniel
Guy, ancien membre du conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CAVERNES Philippe
Jean, Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: AUBRY Marie-Françoise
Geneviève, Christiane, ancienne présidente du conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VANHILLE Yves
Abel, Jean-Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: TRUDDAIU Pietro
Francesco, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: SERRE-BARRET Gilles
Raymond, Roland, ancien président du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: REYNAUD Francis
Lucien, ancien membre du conseil de prud'hommes de Montélimar
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MICOLET Christophe
Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MENUT Jérôme
Jean-Marc, Christian, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MARCE Georges
ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MARAN Maurice
Michel, ancien président du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MAIROT Bernard
Louis, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: KRIKORIAN Grégoire
ancien président du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: DELAUNAY Bruno
Marie, Gustave, ancien membre du conseil de prud'hommes de Montélimar
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: COURBIS Daniel
Aimé, ancien président du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: COTTE Pierre-Alain
ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CLÉMENT Daniel
ancien président du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BOYADJIAN Paul
ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BOUCHARDON Jean
Marc, Elie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BADOY Hervé
Marcel, René, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: AUBERT Paul
Adrien, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ANDRÉ Jacques
Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ROZAND Andrée
Bernadette, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MASSET Philippe
Paul, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LUCAS Pierre
Antoine, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lens
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: KUSCHMANN Alain
Gérard, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: HONVAULT Pierre
Auguste, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: DEWIDEHEM Jacques
Roger, Paul, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: DELATTAIGNANT Gilbert
Manuel, Jules, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulognesur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BRYCKAERT Jacques
Marcel, Augustin, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-surMer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BOURGEOIS Didier
Philippe, Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BLOUIN Jean
Clément, Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BERROYER Jean
Stanislas, Julien, ancien membre du conseil de prud'hommes de Béthune
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BERNARD Albert
Louis, Marius, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BEAUQUESNE Hubert
Paul, Roger, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BATAILLE Pierre
Henri, Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ROGIER née DELAIRE Josiane
Thérèse, Marthe, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VIARDE Christian
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VANDROUX Robert
Paul, ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MICHAUDET Gérard
André, ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LEJOILLE Eric
Ignace, Philippe, ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: HUGUET Bruno
Jules, ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GRUNER Charles
Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CHRISMENT Fabrice
Claude, ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BEAUGEY Jean-Pierre
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BÈGUE André
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: RAGUIN Claude
Léon, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MARIN-PACHE Roger
Félix, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LONGEREY Bernard
Louis, François, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LIMONDIN Michel
Marie, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GIRAUDON Daniel
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: DEPIERRE Jean
Antoine, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ZIÉLINSKI Raymond
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ROSSÉ Gilbert
Marie, Joseph, ancien président du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MARCEL André
Francis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LEMOINE Jean-Jacques
René, Roger, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LEMETAYER Guy
Daniel, Arsène, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: JUMEL Marc
Didier, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: JOURNET Roland
Charles, René, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: JEAN Maurice
Charles, Marius, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GRANON Jacques
Charles, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GIANNINI Robert
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GALLET Christian
Charles, Gilbert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ARQUÈS Francisco
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: UDRON née HAUTTEMENT Jacqueline
Elisabeth, Camille, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LEPOIVRE née GONY Elisabeth
Marie, Denise, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: CARRON née ZARIFIAN Evelyne
Christiane, Marie-Françoise, ancien membre du conseil de prud'hommes de Lisieux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MOUILLÉ Auguste
Alphonse, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Angoulême
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MATRAT Georges
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Angoulême
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GRANET Raymond
Bernard, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Angoulême
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BLANC Gérard
ancien membre du conseil de prud'hommes de Périgueux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BALIGOUT Claude
Lucien, Fernand, ancien membre du conseil de prud'hommes de Périgueux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: VIGNON née BERGER Odette
Louise, Léa, ancien membre du conseil de prud'hommes de Périgueux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: FEYFANT Claudine
ancien membre du conseil de prud'hommes de Périgueux
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GIRARDIN Claude
Valéry, Adolphe, ancien président du conseil de prud'hommes de Besançon
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: THERY Bernard
Antoine, ancien président du conseil de prud'hommes d'Ajaccio
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: SERIO Pierre
Antoine, ancien président du conseil de prud'hommes d'Ajaccio
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MORACCHINI Georges
ancien membre du conseil de prud'hommes de Bastia
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LECA Daniel
Albert, Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Ajaccio
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GIAMPIETRI André Paul
ancien membre du conseil de prud'hommes de Bastia
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: FILONI François
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Ajaccio
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ABELI Pierre
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Ajaccio
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ZICCHINA née NIEDDU Yolande
Gavina, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Ajaccio
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: GERMOND Marie-Madeleine
ancienne présidente du conseil de prud'hommes de Saumur
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: ESSIQUE Paul
Pierre, Edmond, ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Quentin
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: DOUBLET Jean
François, Michel, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BEAUGEOIS Alain
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: BAULT Régis
Robert, René, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: UHLRICH née SCHNEIDER Annie
Marie-Blanche, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: TORTI Robert
Jean, Ernest, ancien membre du conseil de prud'hommes de Nice
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: PUGLIÈSE Didier
Marie, Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: MATAS Jean
Michel, Régis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Nice
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: LE BRIS Joseph
Jérôme, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Nice
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: Niezborola (Michel)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2011-2012
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
En médecine et santé au travail
Toulouse-III
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000024979366(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Trunet (Patrick)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2011-2012
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Dans le cadre du plan Alzheimer
Paris-XIII
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000024979366(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Abadia Benoist (Geneviève)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2011-2012
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
(Paris - Ile-de-France Ouest)
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000024979366(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Abadia Benoist (Geneviève)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2011-2012
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
(Paris - Ile-de-France Ouest)
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000024979366(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie-Christine Weiner
inspectrice générale des affaires culturelles
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Inspection générale des affaires culturelles
JORFTEXT000024979361(source JORF)
radiation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie-Christine Weiner
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspectrice générale des affaires culturelles
Groupe:
Inspection générale des affaires culturelles
date_debut="2012-01-07"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite
JORFTEXT000024979361(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Yves Ollivier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
représentant de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000024979358(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: HALLEUX (Didier)
Objet:
au Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun
agriculteurs
Sur proposition de l'Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l'exploitation en commun
Remplace:M. BRENON (Gilles)
Groupe:
Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun
duree="trois ans"
JORFTEXT000024979356(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: BRENON (Gilles)
Objet:
au Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun
agriculteurs
Sur proposition de l'Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l'exploitation en commun
Remplace:M. BEAUDOT (Hubert)
Groupe:
Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun
duree="trois ans"
JORFTEXT000024979356(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jérôme ROUSSET
inspecteur des finances publiques
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Remplace:Mme Edith SAGUEZ
Groupe:
Direction nationale d'enquêtes fiscales
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000024979353(source JORF)
désignation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Pierre THILLAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Louis PERSICO
suppléant, représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Didier PAYEN
suppléant, représentant la Confédération Générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean PAOLI
suppléant, représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: David OLLIVIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nicolas LESTRAT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: André LERAY
suppléant, représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bernard LECLERC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Franck GAMBELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Christian EXPERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: David BOISSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Daniel BOGUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-François ANGENIARD
suppléant, représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Anne HEGER
suppléante, représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Agnès HAUTIN
suppléante, représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nathalie BUET
suppléante, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
2°
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rolande RUELLAN
Objet:
présidente du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
president
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: François MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Patrick HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rolande RUELLAN
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024979347(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Annaïck Laurent
directrice du travail
Objet:
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2012-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024979345(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: François-Xavier Garancher
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979336(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nicolas Rossi
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979327(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Françoise COATANER
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979318(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Moustapha Aouar
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979308(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Olivier Dauenhauer
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979298(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Philippe Delagarde
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979288(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Guillaume FOURNIE
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979278(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jonathan EMSELLEM
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979268(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Franck Fauchon
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979258(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Kadija Brahmi
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil relatif au Fonds social européen, modifié par le règlement (CE) n° 396/2009 du Parlement européen et du Conseil, aux articles 62 et 70 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion ainsi qu'à l'article 16 du règlement (CE) n° 1828/2006 de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) n° 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional
JORFTEXT000024979248(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean Bassères
Objet:
directeur général de Pôle emploi
Groupe:
Direction générale de Pôle emploi
date_debut="2011-12-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024979244(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Wilfrid Challemel du Rozier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Détaché sur un emploi de chef de mission à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024979241(source JORF)
réintégration
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gervasoni (Lionel)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Piedloup (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rizzato (Franck)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Séon (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Duteil (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Tissot-Dupont (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Damervalle (Vincent)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Garret (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gérard (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Petit (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Agrech (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Thiboult (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Ciavaldini (Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Cartoux (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Verne (Patrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Buanic (Pierre-Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Frassier (Emmanuel)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Pélégri (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Geoffrin (Jean-Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Arcana (Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marty (Hervé)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rippol (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gourguechon (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Zamora (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Cuinet (Patrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Breton (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Koralewski (Pascal)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Besson (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Chauveau (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Riviere (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rifa (Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gonzalez (Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Juven (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Houzelle (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Zimmerlin (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Lascombes (Dominique)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Pizmoht (Dominique)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Goret (Claude)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Lecuyer (Dominique)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Revaka (Dominique)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Joulia (Didier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Perez (Thierry)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Leclère (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Culié (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Durand (Olivier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Millet (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Simonka (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gomez (Vincent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Alloncle (Daniel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dinoir (Thierry)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Cistel (Maxime)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Perron (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Faül (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Vaslet (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Capron (Emmanuel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dardé (Vincent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Binet (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Chambiet (Yannick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Lercier (Erik)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Lallemand (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Leleux (Lionel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Giornal (Thierry)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Menoret (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Gengembre (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Nenil (Nicolas)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Guerre (Jean-Luc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Azéma (Arnaud)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Cesarini (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Gelineau (Bertrand)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Rey (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Genivet (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Forte-Gaillard (Bruno)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Cuchet (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Coudre (Nicolas)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Le Nevé (Guy)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Penvern (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Sanchez (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Lichet (Charles)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pomié (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Barth (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Gobert (Michaël)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Quinet (Fabien)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Thibaut (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Alioui (Karim)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Liégard (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Kopacz (Thierry)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Calomme (Jean-François)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Mazars (Henri)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Silvain (Yannick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Robin (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pahon (Alexandre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Leuba (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Brothier (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Leroy (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Duverger (William)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Richard (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Coyette (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Picard (Michel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Grabowski (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Perrin (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Brotin (Jean-Louis)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Brick (Emmanuel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Berthaire (David)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Gastou (Lilian)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Serretiello (Jean-Louis)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Salagnac (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Leclerc (Romuald)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Fayeulle (Marc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Baty (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rigout (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bresson (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bonis (Daniel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Prati (Roberto)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Hubart (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Duvivier (Luc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Amoros (Antonio)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Demartelet (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Ossenkemper (Nicolas)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Lenouvel (Michel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Cochois (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Guerniou (Gilles)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pavier (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Maillot (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Guéguen (Olivier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Berhault (Xavier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pernot (Bruno)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Dupré (Olivier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Dupé (Hervé)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Granger (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bonnot (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Merieux (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Scordia (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Renaux (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Guida (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bourhis (Richard)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bastien (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Rollang (Marc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Dvorsak (Gilles)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Robles (Yvan)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Puyjalinet (Jean-Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Marin (Yannick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bellec (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Esnault (Sylvain)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Crouts De Paille (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Gourvellec (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Jolly (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Michaud (Hervé)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Salembier (Patrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Urena (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Larrieu (Hervé)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Lind (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Talon (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bourdiec (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Nicolas (Jean-Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Gehin (Olivier)
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au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Cabon (Olivier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Seurin (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Malvezin (Gilbert)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Perraud (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Meynier (Jacques)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pipart (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Martinez (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Le Masson (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Fernandez (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Anselmet (Noël)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Allaizeau (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Closse (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Mangin (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Mourcet (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Chataz (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Wambst (Richard)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Beck (Raphaël)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Aude (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Perchicot (Jean)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Béganton (Didier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pourtet (Serge)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Létondal (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Bourguignon (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Ghibaudo (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Fruleux (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Le Tertre (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Varez (Yann)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Secret (Arnaud)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Roy (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Dumas (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Delval (Freddy)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Vitry (Maurice)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Nicot (Jean-Luc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Luttenauer (Jacques)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Derringer (René)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Minet (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Fonteneau (Jacques)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Mineur (Franck)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Leneutre (Alain)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Vernier (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Ouvré (Régis)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Rallet (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Michel (Sylvain)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Brunet (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Kriegel (Jean-Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Duloisy (Gérald)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Clerc (Eric)
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corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Simonet (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Fournier (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gayet (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Fanget (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Blaise (Hugues)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Frizot (Didier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dumanoir (Serge)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Fischer (Bernard)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Touvet (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Barthas (Alain)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Visinand (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Poillet (Thierry)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Raoul (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Kurtz (Serge)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Degrange (Olivier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Christmann (Daniel)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Magand (Jean-Claude)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Zimolo (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Fabing (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Boulanger (Thomas)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Ranc (Bruno)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Blanc (Didier)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Muret (Laurent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Danel (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Vabre (Jean-Cyrille)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Hernandez (Vincent)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Sirot (Régis)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Faivre (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
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16 Décembre 201116/12/2011
De: Pardenaud (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Lamarche (Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Duwez (Philippe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Brun (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jouanny (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gillard (Patrick)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Fedrigo (Serge)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Erre (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Le Floch (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Denis (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bergue (Sandrine)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Pennequin (Catherine)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Molina Lopez (Fabiola)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Delbarre (Nathalie)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Canton (Marie-Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: NOIREZ (Fabrice, Gaston, Léon)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: MONIER (Thomas, Olivier)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: MOHAMED (Karim)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: HERY (Jean-François, Claude)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: GREDER (Jean-François)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: GRAMMONT (Serge, Alain, Marie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: GAITE (Pierre-Mathieu)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: BENMIMOUNE (Stéphane, Alain, Michel)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: TONANNY (Anne-Cécile), épouse DOUCET
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: RONCARI (Agnès, Dominique, Françoise), épouse JORDA
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: RICHEZ (Nathalie, Bernadette, Jeanne), épouse SAULE
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: PROIX (Véronique, Monique)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: PORELLI (Emmanuelle, Marguerite, Madeleine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: NIBOYET (Frédérique)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: NEDHIF (Latifa)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: MICHEL-GABRIEL (Milca, Hubert, Françoise)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: MAWET (Nancy)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: MASSON (Sophie, Thérèse, Georgette), épouse SPENS
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: GEORGEOT (Sabine, Laurence, Bernadette, Marie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: GARDIN (Marion, Claire)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: DUPESSEY (Christine, Anne, Marie), épouse MUTILOA-ZUBELDIA
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: DUBOIS (Dina, Marie, Rose)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: DIOULOUFET (Nathalie, Sylvie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: CRABIERES (Sabine, Gabrielle, Yvonne)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: COSSON (Déborah)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: CHAMBU (Anne, Denyse, Léonie), épouse GAULLIER
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: CARRE (Sabine, Mathilde, Bénédicte)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: BOST (Véronique, Anne, Marie), épouse LAGIER
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: BOSCHER (Guénaëlle, Marie-José)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: BILLIOTTE (Bénédicte, Anne)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
JORFTEXT000024979233(source JORF)
admissibilite
16 Décembre 201116/12/2011
De: MORIN (Marie-Hélène)
Objet:
huissières de justice salariées au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-François GAILLARD et Emmanuel MAURIS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000024979231(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: GIRARD (Caroline, Véronique)
Objet:
huissières de justice salariées au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-François GAILLARD et Emmanuel MAURIS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000024979231(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: FRABOULET (Guillaume, Bruno, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre POHU, Jacques BARRE et Laure DOUMANDJI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000024979227(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: BARRE (Jacques, Pierre, Marie, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre POHU, Jacques BARRE et Laure DOUMANDJI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000024979227(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 201116/12/2011
De: JUAN (Alexia, Béatrice)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Caluire-et-Cuire (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000024979225(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Renaud LE BRETON de VANNOISE
inspecteur des services judiciaires
Objet:
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
président du tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
president
JORFTEXT000024979223(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Chantal CASTELNOT
sous-préfète hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
Prefecture de la région Lorraine
date_debut="2012-01-13"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024979220(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 201116/12/2011
De: Régine LEDUC
attachée principale d'administration
Objet:
adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Picardie
Groupe:
Région Picardie
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024979218(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Guerrin (Rémi)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort
date_debut="2012-01-16"
JORFTEXT000024979216(source JORF)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Sophie de Combles de Nayves
administratrice civile hors classe
dans la limite des attributions du service en matière pénale ainsi qu'en matière de protection des agents du ministère
en application del'article 11 de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
portant droits et obligations des fonctionnaires. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000024979152(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gilles Seigle
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gil Vauquelin
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Est et pour la direction régionale Alsace
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Loïc Rolland
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Bretagne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Xavier Roland-Billecart
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Sud-Ouest et pour la direction régionale Aquitaine
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Thierry Ravot
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Michel Pupin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Centre
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Marcel Morisset
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Ouest et pour la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dominique Mirada
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Nord-Ouest et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Christophe Laurent
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Limousin
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Philippe Lambert
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Pascal Hoffmann
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Haute-Normandie
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Paul Guérin
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Méditerranée et pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Patrick François
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Ile-de-France
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Richard Curnier
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Francis Cubeau-Rousseau
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Auvergne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Emmanuel Collin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Lorraine
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Olivier Camau
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Réunion-océan Indien
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Antoine Bréhard
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Franche-Comté
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Claude Blanchet
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Centre-Est et pour la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Yves Bellec
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale outre-mer et pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Philippe Sarrette
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Régis Pélissier
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Elisabeth Viola
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gaëlle Velay
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Champagne-Ardenne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Aline Morancho
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Bourgogne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Florence Mas
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Basse-Normandie
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Brigitte Louis
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Picardie
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nathalie Duhamel
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Corse
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Magali Joëssel
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000024979067(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gilles Seigle
directeur du développement territorial et du réseau
Objet:
les actes et décisions relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau, à savoir
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Stéphane Hayez
Objet:
adjoint à la directrice des investissements de la direction du développement territorial et du réseau en charge de la coordination opérationnelle du PIA dont la gestion est confiée à la direction
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Philippe Sarrette
Objet:
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Hélidéo Costa Elias
Objet:
responsable investissements et infrastructures numériques
au titre de l'action « développement des réseaux à très haut débit »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean Philippe Richard
Objet:
responsable du département politique de la ville et développement urbain
au titre de l'action « ville de demain » et
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Ludovic Valadier
Objet:
responsable du département innovation recherche université
au titre des actions « renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation », « Fonds national de valorisation volet SATT », et
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Marc Maury
Objet:
responsable du département développement économique et économie sociale
au titre des actions « financement de l'économie sociale et solidaire » et « investissements dans la formation en alternance » et
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Fabien Ducasse
directeur territorial prêt, investissement et bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XXV. ― Pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Roland Massuda
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Centre-Est
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XXIV. - Pour la direction régionale Rhône-Alpes
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Arnaud Meyer
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XXIII. ― Pour la direction régionale Réunion-océan Indien
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Claude Tissié
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XXII. ― Pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Mathieu Niclaeys
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XX. - Pour la direction régionale Picardie
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Paul Saltapé
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XVIII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: José Dumas
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XVI. - Pour la direction régionale Lorraine
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Michel Borde
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XV. - Pour la direction régionale Limousin
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Patrick Waguet
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XIX. - Pour la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Zili Fu
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XI. - Pour la direction régionale Franche-Comté
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Brice Paquet
directeur territorial prêt, investissement et bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
X. - Pour la direction régionale Corse
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Christian Baudot
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
VIII. - Pour la direction régionale Centre
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Louis-François Le Glass
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
VII. - Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean Leverrier
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
V. - Pour la direction régionale Basse-Normandie
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bruno-Pierre Pelardy
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
IV. - Pour la direction régionale Auvergne
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Philippe Durand
directeur du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
III. - Pour la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Régis Pélissier
Objet:
délégué au réseau de la direction du développement territorial et du réseau
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Arnaud Stotzenbach
Objet:
chef de projet de l'action « investissements dans la formation en alternance »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Adelphe de Taxis du Poët
Objet:
chef de projet de l'action « financement de l'économie sociale et solidaire »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Philippe Sarrette
ont la faculté de se substituer entre eux
Objet:
chacun, seul
b) Les documents, pièces, décisions, contrats, conventions, marchés et actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté, pour l'exercice des attributions en matière de gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) relevant respectivement de la direction des investissements, du secrétariat général et de la délégation au réseau de la direction du développement territorial et du réseau dont ils ont la responsabilité
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Régis Pélissier
Objet:
chacun, seul
b) Les documents, pièces, décisions, contrats, conventions, marchés et actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté, pour l'exercice des attributions en matière de gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) relevant respectivement de la direction des investissements, du secrétariat général et de la délégation au réseau de la direction du développement territorial et du réseau dont ils ont la responsabilité
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Philippe Pradier
Objet:
adjoint au responsable du département politique de la ville et développement urbain
au titre de l'action « ville de demain »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie-Hélène Martinez
Objet:
responsable services et usages numériques
au titre de l'action « usages services contenus numériques innovants »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Karen Le Chenadec
Objet:
responsable du département développement numérique des territoires
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie Adeline-Peix
Objet:
responsable adjointe du département développement numérique des territoires, chacune, seule
au titre de l'action « développement de l'économie numérique/gestion du Fonds national pour la société numérique », se subdivisant en deux actions, l'action « développement des réseaux à très haut débit » et l'action « usages services contenus numériques innovants » et
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Brigitte Lenours
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XXI. ― Pour la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Emmanuelle De Bona
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XVII. - Pour la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nathalie Brand
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XIV. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Cécile Terrien
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XIII. - Pour la direction interrégionale Ile de France
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Christine Moquart
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
XII. - Pour la direction régionale Haute-Normandie
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Béatrice Hurey-Jarry
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
VI. - Pour la direction régionale Bourgogne
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Danielle Sygula
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
IX. - Pour la direction régionale Champagne-Ardenne
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Margareth Gabriel-Régis
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
II. - Pour la direction régionale Antilles-Guyane
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Laurence Dehan
directrice du pôle d'appui
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 8
I. - Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Magali Joëssel
Objet:
directrice des investissements de la direction du développement territorial et du réseau
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Françoise Morse
Objet:
chef de projet du département innovation recherche université
au titre de l'action « renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marianne Faucheux
Objet:
chef de projet du département innovation recherche université
au titre de l'action « renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Claire-Anne David-Lecourt
Objet:
chef de projet du département innovation recherche université
au titre de l'action « Fonds national de valorisation volet SATT »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Magali Joëssel
Objet:
chacun, seul
b) Les documents, pièces, décisions, contrats, conventions, marchés et actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté, pour l'exercice des attributions en matière de gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) relevant respectivement de la direction des investissements, du secrétariat général et de la délégation au réseau de la direction du développement territorial et du réseau dont ils ont la responsabilité
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Emmanuelle Lucien
Objet:
au sein de la direction du développement territorial et du réseau
responsable administratif et financier du département politique de la ville et développement urbain
au titre de l'action « ville de demain »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Alexandra Hauville
Objet:
au sein de la direction du développement territorial et du réseau
responsable administratif et financier du département innovation-recherche université
au titre des actions « Fonds national de valorisation/SATT » et « renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Yolaine Poirier-Molendi
Objet:
au sein de la direction du développement territorial et du réseau
responsable administratif et financier du département développement économique et économie sociale
au titre des actions « financement de l'économie sociale et solidaire » et « investissements dans la formation en alternance »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dominique Kalifa
Objet:
au sein de la direction du développement territorial et du réseau
responsable administratif et financier du département développement numérique des territoires
au titre de l'action « développement de l'économie numérique/gestion du Fonds national pour la société numérique »
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Karen Le Chenadec
Objet:
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie Adeline-Peix
Objet:
JORFTEXT000024979067(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: du CEA (AREVA)
Objet:
par l'intermédiaire d'une société filiale, dénommée AREVA Mines, toute activité de nature industrielle et commerciale, en France et à l'étranger, se rapportant aux substances minérales ou fossiles, définies à l'article L. 111-1 du code minier et
mentionnées à l'article 2 du décret du
29 septembre 1970
susvisé, autres que les hydrocarbures liquides ou gazeux
Groupe:
Areva
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024979022(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201116/12/2011
De: d'Electricité de France (CEIDRE)
Objet:
2, rue Ampère, 93206 Saint-Denis Cedex 01
date_fin="2015-03-31"
JORFTEXT000024978666(source JORF)
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Thierry Ramonatxo
magistrat colonel
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bernard Puybertier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Hilaire Oliny
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau des dommages généraux
dans la limite des attributions du bureau et pour signer les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 54 000 euros
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Daniel Fontanaud
magistrat général, chef de la division des affaires pénales militaires
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Charles Cristina
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau du contentieux indemnitaire
dans la limite des attributions du bureau et pour signer les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 54 000 euros
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nicolas Bordron
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des dommages généraux
dans la limite des attributions du bureau et pour signer les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 54 000 euros
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Hervé Pelletier
commis greffier, du bureau du personnel et de la gestion financière de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction des affaires juridiques, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Sylvie Delacourt
magistrate colonelle
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Karine Parc
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du contentieux indemnitaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction des affaires juridiques, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Paule-Andrée Lavigne
officière greffière, du bureau du personnel et de la gestion financière de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction des affaires juridiques, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024978410(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Basudeb CHAUDHURI
Objet:
maître de conférences, directeur-adjoint de l'unité aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
maitre_de_conference
DEC113080DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Eric DENIS
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n°3330 « Savoirs et Mondes Indiens »
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC113080DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dominique MARIE
gestionnaire service financier et comptable
Objet:
régisseur
DEC112992DR06(source BOCNRS)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Christelle BREILLAT dans l'unité mixte de recherche n° 5297 – Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS)
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2012-01-01"
DEC112927DR15(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Décembre 201116/12/2011
De:
l'Agent Comptable Principal du CNRS
directeur des comptes et de l'information financière (DCIF) Article 9
Objet:
l'exécution de la présente décision
Article 8
Ampliation de cette décision sera adressée à
DEC112913DR06(source BOCNRS)
charge
16 Décembre 201116/12/2011
De: le Directeur
de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation (DSFIM)
Objet:
l'exécution de la présente décision
Article 8
Ampliation de cette décision sera adressée à
DEC112913DR06(source BOCNRS)
charge
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marcia MAIA
Objet:
Chargée de recherche
DEC112912DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marcia MAIA
Objet:
Chargée de recherche
DEC112912DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De:
Annie
Objet:
DEC112912DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De:
Annie
Objet:
DEC112912DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Yves­Marie PAULET
directeur de l'UMS 3113
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112912DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201116/12/2011
De: Raymond DUVAL
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
correspondant informatique et libertés (CIL) du CNRS
date_debut="2012-01-01"
DEC110992DAJ(source BOCNRS)
nomination
16 Décembre 201116/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.