Françoise Fraysse

De: Fraysse (Françoise, Anne-Marie)
professeure des universités à l'université Toulouse-I - Capitole ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Fraysse (Françoise)
université Toulouse-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 02 : droit public
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000017721006(source JORF)
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Fraysse (Françoise)
université Toulouse-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 02 : droit public
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Fraysse (Françoise)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit public
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000411575(source JORF)
nomination
18 Décembre 200218/12/2002