Francis Goyens
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Francis GOYENS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2012
10/11/2012
De:
Francis GOYENS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Francis GOYENS
ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Francis Goyens
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Lieutenant-colonel Gilles Pascual
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Francis Goyens
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000766919
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2000
13/09/2000