Gérard Bayle

De: BAYLE (Gérard)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027331302(source JORF)
renouvellement
19 Avril 201319/04/2013
De: BAYLE (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Bayle (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000466830(source JORF)
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Bayle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bayle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993