Gilles Vercken
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vercken (Gilles)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000353618
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991
De:
Vercken (Gilles)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des auteurs
Remplace:
M. Roland-Valmy (Jean-Michel)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000525945
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1990
10/11/1990