Hautes-Alpes Briançon


De: Briançon (Hautes-Alpes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Briançon (Hautes-Alpes)
cadastré section AP, no 74, pour une superficie de 199 mètres carrés, tel au surplus, que ledit ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'environnement et attribué à titre de dotation au Parc national des Ecrins, établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial dénommé Pavillon des Cordeliers, bâtiment KK, sis à
Groupe:
affectation
30 Novembre 199530/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.