Hervé Cappe de Baillon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hervé Cappe de Baillon
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Lieutenant-colonel Gilles Pascual
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Hervé Cappe de Baillon
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000790319
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2005
18/09/2005
De:
Hervé Cappe de Baillon
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000235958
(source JORF)
nomination
31 Juillet 2004
31/07/2004
De:
Hervé Cappe de Baillon
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000612878
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2003
23/09/2003