Hervé Le Stum


De: Le Stum (Hervé, Corentin, Marie)
Médaillé militaire du 13 juillet 1961
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000634955(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Hervé Le Stum
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
a) Au titre de représentants de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Titulaire
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000449376(source JORF)
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Hervé Le Stum
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
a) A titre de représentants de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGBP)
Titulaire
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408002(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.