Horace Frattaroli

De: Frattaroli (Horace)
vice-président d'un groupement professionnel. Chevalier du 13 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-13"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Frattaroli (Horace)
président de la commission technique, Fédération nationale de l'équipement électrique
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000186997(source JORF)
nomination
28 Février 199528/02/1995
De: Frattaroli (Horace)
président de la commission technique, Fédération nationale de l'équipement électrique
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000172742(source JORF)
nomination
27 Août 199127/08/1991