27 Août 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Saint-Mitre-les-Remparts (Bouches-du-Rhône)
cadastré section B nos 727, 819 et 823 pour 2 ha 78 a 12 ca et section C nos 425, 426, 428, 429, 430, 431
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à
affectation
27 Août 199127/08/1991
De: Pillot (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1991-07-17"
affectation
27 Août 199127/08/1991
De: Gouriou (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de 1re classe affecté au ministère des transports à Paris
Groupe:
date_debut="1991-12-06"
depart_retraite
admission
27 Août 199127/08/1991
De: Walle (Michel, Yves, Jean)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Salaun (Jean-Pierre)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Kerriguy (Jean-Claude)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Charassier (Jean, Louis, Charles)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Magne-Lie (Yves, Pierre)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Lacrampe-Camus (Jean, Maurice)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Hamon (René, André, Joseph)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Guillotel (Pascal, Yves, Alexis)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Grandjean (Robert, Denis, René)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Dufayard (Bruno, Jean)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Dieuaide (Michel, André)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Chevalier (Gilbert, Jean)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Bouquerod (Jean, Paul, Lucien)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Boucher (Jean-Claude)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Bonnici (Jean-Claude)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Bertin (Joël, Alphonse, Virgile)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Lemaire (Daniel, Lucien, Michel)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(grade d'assimilation:commandant)
Les payeurs particuliers de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Legrand (Jean, François, Marie)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(grade d'assimilation:commandant)
Les payeurs particuliers de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Sales (Jean-Pierre, Fernand)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Renaux (Christian, Edmond)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Puigmal (Patrick)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Pauly (Raymond, Joseph)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Ouvrard (Claude, Jean, Gaston)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Nicolas (Jean-Luc)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Nauroy (Hugues)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Muller (Gérard, Jacques)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Miran (Claude, Guy)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Manne (Maurice, Jean-Paul)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Jail (Claude, Henri)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Gresser (Pascal, Eddy, Marcel)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Gastou (Jean, Didier, Luc)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Delaporte (Roland, Yves, Philippe)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Deisz (Philippe)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Daniel (Dominique, Georges)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Damoy (Patrick, René, Corentin)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Courpron (Alain, René, Marcel)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Cosson (Daniel, Gérard, Louis)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Boye (Bernard, Pierre, Jacques)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Bidenne (Jean, Marcel)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Bonnafy (Bernard)
Payeur particulier de 1re classe
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeur principal de 2e classe
(grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
promotion
27 Août 199127/08/1991
De: Hyères (Var)
cadastré section G, no 2645, pour une superficie de 10 ha, tel que cet ensemble immobilier est délimité sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à
affectation
27 Août 199127/08/1991
De: Valet (Jean-Pierre)
chargé de recherche à l'institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
Remplace:Mme Polve (Mireille)
Groupe:
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Cara (Michel)
professeur des universités à l'observatoire de physique du globe de Strasbourg
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des physiciens et personnels assimilés
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Soula (Serge)
physicien adjoint à l'observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Munschy (Marc)
physicien adjoint à l'observatoire de physique du globe de Strasbourg
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Rouland (Daniel)
physicien adjoint
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
(à titre complémentaire)
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Hatzfeld (Denis)
chargé de recherche
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
(à titre complémentaire)
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Peres (Alain)
assistant d'institut de physique du globe
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des assistants d'institut de physique du globe et personnels assimilés
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Poupinet (Georges)
directeur de recherche
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Condis (Chantal)
assistant d'institut de physique du globe
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des assistants d'institut de physique du globe et personnels assimilés
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991
De: Chalon (Norbert)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre du collège des professionnels
Second membre suppléant
Remplace:M. Philippot (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Jourd'hui (Gérard)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre du collège des professionnels
Premier membre suppléant
Remplace:Mme Deloche (Sophie)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Hyères (Var)
ci-après cadastrés
Objet:
à titre définitif au ministère de l'environnement et attribués à titre de dotation au Parc national de Port-Cros, établissement public national à caractère administratif, les immeubles domaniaux situés sur le territoire de la commune d'
Groupe:
affectation
27 Août 199127/08/1991
De: Lebreton (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre délégué
à l'industrie et au commerce extérieur
Au titre de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Goubet (André)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre délégué
à l'industrie et au commerce extérieur
Au titre de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Roussel (Henri)
chef du département de l'énergie, direction du matériel, Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des exploitants de réseaux de traction électrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Petit (Lionel)
chef des services électriques, Société lyonnaise de transports en commun
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des exploitants de réseaux de traction électrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Thuries (Edmond)
directeur technique, société G.E.C. Alsthom
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Royer (Alain)
délégué général adjoint du groupement des industries de matériel électrique et électronique, fédération des industries électriques et électroniques
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Pichon (Lucien)
conseiller technique du syndicat des entrepreneurs de réseaux et de constructions électriques
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Frattaroli (Horace)
président de la commission technique, Fédération nationale de l'équipement électrique
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Du Couedic (Michel)
directeur général de l'union technique de l'électricité
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Benoist (Jean)
directeur général adjoint de l'union technique de l'électricité
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Deflandre (Jean-Pierre)
chef de service, usine d'électricité de Metz
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Bloise (Auguste)
directeur général de Gaz Electricité de Grenoble
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Jouanneau (Raymond)
directeur général du syndicat intercommunal d'électricité de Maine-et-Loire
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentant des collectivités concédantes et organismes de groupement maîtres d'oeuvre en matière d'électrification rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Urbain (Jean-Pierre)
chargé de mission, service du transport d'énergie et des télécommunications, direction de la production et du transport
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Roussarie (Philippe)
chef de service adjoint, service Matériel électrique, direction des études et recherches
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Gallaire (Claude)
adjoint au chef du service du transport d'énergie et des télécommunications, direction de la production et du transport
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Fabre (Georges)
contrôleur général adjoint, E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Denoble (Robert)
contrôleur général, chargé des questions de normalisation, direction des études et recherches
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Aussourd (Philippe)
chef du service Prévention et sécurité, direction des affaires générales
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
E.D.F.-G.D.F. Services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Benque (Jean-Pierre)
chef de service technique Electricité
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Août 199127/08/1991
De: Teillet (Jean)
Objet:
en outre
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs
Groupe:
désignation
27 Août 199127/08/1991
De: Coffin (Maxime)
ou s'il est empêché
Objet:
en outre
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs
Groupe:
désignation
27 Août 199127/08/1991
De: Dumas (Claudine)
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radio-électricité
Groupe:
désignation
27 Août 199127/08/1991
De: Delagrange (Elisabeth)
ou si elle est empêchée
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radio-électricité
Groupe:
désignation
27 Août 199127/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.