Isabelle Montfort

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De: Isabelle Montfort
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Isabelle Montfort
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
au sein du collège des collectivités territoriales
Groupe:
date_fin="2015-04-29"
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Isabelle Montfort
conseiller municipal ;, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE e) Les deux adjoints spéciaux pour Port-Cros et pour Porquerolles ; f)
Sur proposition de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre du département du Var ayant pour membre la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009

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