Jacques Doyer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Doyer (Jacques, Fernand)
chef d'escadron, troupes de marine. Chevalier du 19 décembre 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000436492(source JORF)
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Doyer (Jacques, Louis)
conciliateur de justice. Chevalier du 24 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-24"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.